S. 5-376 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution concernant la gestion des problèmes de santé liés à la pollution ou la détérioration de l'environnement
Dominique Tilmans   

dégradation de l'environnement
santé publique
recherche scientifique
résolution du Parlement
pollution
coût environnemental
maladie

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-376/1 5-376/1 (PDF) Proposition de résolution 22/10/2010
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
22/10/2010   Dépôt Doc. 5-376/1 5-376/1 (PDF)
25/11/2010   Prise en considération
25/11/2010   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
25/11/2010   Envoi en commission
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé