S. 5-1342 Fiche du dossier                  

Rapport d'activités 2010 de l'Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

égalité homme-femme
Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
lutte contre la discrimination
rapport d'activité

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1342/1 5-1342/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 22/11/2011
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
22/11/2011   Dépôt
22/11/2011   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
22/11/2011   Envoi en commission
22/11/2011   Inscription ordre du jour
22/11/2011   Désignation rapporteur(s): Zakia Khattabi
22/11/2011   Audition de M. Michel Plasteel, directeur de l'Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes
22/11/2011   Audition de Mme Marijke Weewauters, conseillère à l'Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes
22/11/2011   Echange de vues Doc. 5-1342/1 5-1342/1 (PDF)
22/11/2011   Fin d'examen
22/11/2011   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 22/11/2011