S. 5-1295 Fiche du dossier Ch. 53-1863

Réunion d'automne de l'assemblée parlementaire de l'OSCE à Dubrovnik (7 - 10 octobre 2011)
Conférence parlementaire sur les perspectives et les défis du développement régional en Europe du Sud-Est
Le rôle de l'OSCE dans la résolution du conflit au Haut Karabach
Forum méditerranéen parlementaire

OSCE
assemblée parlementaire

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1295/1 5-1295/1 (PDF) Rapport fait au nom de la délégation belge 5/11/2011
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
5/11/2011   Dépôt Doc. 5-1295/1 5-1295/1 (PDF)
5/11/2011   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
5/11/2011   Dépôt Doc. 5-1295/1 5-1295/1 (PDF)
5/11/2011   Fin d'examen
5/11/2011   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé