S. 5-1208 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative aux défis posés par l'émergence des médicaments de thérapie avancée
André du Bus de Warnaffe   

innovation
médicament
résolution du Parlement
recherche médicale
biologie moléculaire
thérapeutique

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1208/1 5-1208/1 (PDF) Proposition de résolution 9/9/2011
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
9/9/2011   Dépôt Doc. 5-1208/1 5-1208/1 (PDF)
11/10/2011   Prise en considération
11/10/2011   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
11/10/2011   Envoi en commission
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé