S. 4-1629 Fiche du dossier                  

Exploitation et trafic des richesses naturelles au Congo de l'est
Commission des Relations extérieures et de la Défense  

exploitation du minerai
exploitation minière
trafic illicite
République démocratique du Congo
ressource naturelle
exploitation des ressources
chaîne d'approvisionnement

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1629/1 4-1629/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 5/5/2010
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
15/12/2009   Dépôt
15/12/2009   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
15/12/2009   Envoi en commission
15/12/2009   Inscription ordre du jour
15/12/2009   Composition du groupe de travail
"Exploitation et trafic des richesses naturelles au Congo de l'est"
15/12/2009   Membres du groupe de travail
CD&V : Sabine de Bethune, Elke Tindemans, MR : Armand De Decker, Philippe Monfils, Open Vld : Paul Wille, VB : Karim Van Overmeire, PS : Philippe Mahoux, sp.a : Fatma Pehlivan, cdH : Jean-Paul Procureur, Ecolo : Benoit Hellings
  Groupe de travail "Exploitation et trafic des richesses naturelles au Congo de l'Est"
15/12/2009   Envoi en groupe de travail
6/1/2010   Inscription ordre du jour
6/1/2010   Nomination du bureau
présidente : Mme Els Schelfhout
6/1/2010   Ordre des travaux
26/1/2010   Inscription ordre du jour
26/1/2010   Audition de M. Raf Custers, chercheur chez IPIS (International Peace Information Service)
sur l'aspect technique des richesses naturelles au Congo de l'est
2/2/2010   Inscription ordre du jour
2/2/2010   Audition de M. Roeland Van de Geer, envoyé spécial de l'Union européenne pour les Grands Lacs
sur la contribution de la communauté internationale à la lutte contre l'exploitation et le commerce illégaux des matiè!res premières dans la région des Grands Lacs
2/2/2010   Echange de vues
9/3/2010   Inscription ordre du jour
9/3/2010   Audition de M. Karl Dhaene, représentant du ministre des Affaires étrangères
Task Force Mineral Resources in Central Africa (MIRECA) : la politique belge vis-à-vis de la problématique des mines en Afrique centrale
9/3/2010   Audition de M. Hugues Chantry, desk officier, SPF Affaires étrangères
Task Force Mineral Resources in Central Africa (MIRECA) : la politique belge vis-à-vis de la problématique des mines en Afrique centrale
9/3/2010   Audition de M. Thierry De Pyper, desk officier Congo, SPF Affaires étrangères
Task Force Mineral Resources in Central Africa (MIRECA) : la politique belge vis-à-vis de la problématique des mines en Afrique centrale
9/3/2010   Echange de vues
20/4/2010   Inscription ordre du jour
20/4/2010   L'exploitation minière dans l'Est du Congo
Exposé par M. Michel Defays, World Mining Company (WMC)
20/4/2010   Echange de vues
5/5/2010   Rapport Doc. 4-1629/1 4-1629/1 (PDF)
5/5/2010   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
A l'examen 15/12/2009
Groupe de travail "Exploitation et trafic des richesses naturelles au Congo de l'Est"
Examen terminé 15/12/2009, 26/1/2010, 2/2/2010, 9/3/2010, 20/4/2010