S. 4-1613 Fiche du dossier                  

Les priorités de la Présidence espagnole de l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

programme de l'UE
présidence du Conseil de l'Union européenne
Espagne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
traité de Lisbonne
politique économique
relance économique
développement durable
politique étrangère et de sécurité commune
haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
Service européen pour l'action extérieure
assistance mutuelle
création d'emploi
récession économique
recherche et développement
contrôle bancaire
réglementation financière
politique de sécurité et de défense commune
élargissement de l'UE
pétition
droit de l'individu
politique sociale européenne
violence sexuelle
espace de liberté, sécurité et justice
politique migratoire de l'UE
terrorisme
désastre d'origine humaine
désastre naturel
croissance économique
recherche fondamentale
partenariat public-privé
changement technologique
réduction des émissions de gaz
politique de l'emploi de l'UE
approvisionnement énergétique
crise monétaire
réchauffement climatique
négociation de Doha
politique européenne de voisinage
question de la Palestine
Russie
Union pour la Méditerranée
pouvoir d'initiative
charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
convention européenne des droits de l'homme
égalité homme-femme
force de réaction rapide
liquidité monétaire
président du Conseil européen
Protocole de Kyoto
Comité européen du risque systémique
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1613/1 4-1613/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 27/1/2010
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
27/1/2010   Dépôt Doc. 4-1613/1 4-1613/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
27/1/2010   Dépôt
27/1/2010   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
27/1/2010   Envoi en commission
27/1/2010   Inscription ordre du jour
27/1/2010   Désignation rapporteur(s): Vanessa Matz, Herman De Croo
27/1/2010   Echange de vues
Echange de vues avec M. Diego Lopez Garrido, Secrétaire d'Etat espagnol pour l'Union européenne.
Doc. 4-1613/1 4-1613/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 27/1/2010