S. 3-374 Fiche du dossier Ch. 51-565

Le Conseil européen des 12 et 13 décembre 2003
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Conseil européen
réunion au sommet
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Commission européenne
Organisation mondiale du commerce
asile politique
stratégie européenne pour la croissance
transport à grande vitesse
transport ferroviaire
élargissement de l'UE
politique étrangère et de sécurité commune
organisme de l'UE
conférence intergouvernementale (UE)
Turquie
Chypre
migration illégale
demandeur d'asile
question de Chypre
relations transatlantiques

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-374/1 3-374/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 5/1/2004
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
3/12/2003   Dépôt Doc. 3-374/1 3-374/1 (PDF)
5/1/2004   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
3/12/2003   Dépôt
3/12/2003   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
3/12/2003   Envoi en commission
3/12/2003   Inscription ordre du jour
3/12/2003   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
3/12/2003   Echange de vues
Echange de vues avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre, sur l'ordre du jour du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2003
17/12/2003   Inscription ordre du jour
17/12/2003   Echange de vues
Exposé par M. Guy Verhofstadt, premier ministre, sur les résultats du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2003 		Doc. 3-374/1 3-374/1 (PDF)
5/1/2004   Fin d'examen
5/1/2004   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 3/12/2003, 17/12/2003