Fiche du dossier

S. 3-248	Fiche du dossier
La situation à Chypre
commission des Relations extérieures et de la Défense

Chypre
adhésion à l'Union européenne
Turquie
question de Chypre

Numéro	Titre	Date
3-248/1	Rapport fait au nom de la commission	2/3/2004



Chronologie
	[S1] Examen par le Sénat
15/10/2003		Dépôt
15/10/2003		Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
4/3/2004		Inscription ordre du jour
11/3/2004		Discussion générale		Ann. 3-46
11/3/2004		Vote sur l'ensemble: ne varietur (+60/-0/o0)		Ann. 3-46
		Commission: Relations extérieures et Défense
15/10/2003			Envoi en commission
15/10/2003			Inscription ordre du jour
15/10/2003			Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
15/10/2003			Ordre des travaux
2/12/2003			Inscription ordre du jour
2/12/2003			Audition de M. Günter Verheugen, membre de la Commission européenne, Elargissement
20/1/2004			Inscription ordre du jour
20/1/2004			Audition de M. Takis Hadjidemetriou, coordinateur pour l'harmonisation de Chypre auprès de l'Union européenne
20/1/2004			Echange de vues
18/2/2004			Inscription ordre du jour
18/2/2004			Rapport de M. Roelants du Vivier sur son voyage à Chypre
1/3/2004			Inscription ordre du jour
1/3/2004			Discussion du projet de recommandations
1/3/2004			Echange de vues
2/3/2004			Inscription ordre du jour
2/3/2004			Adoption des recommandations Les recommandations ont été adoptées à l'unanimité (9 voix)
2/3/2004		Confiance au rapporteur		Doc. 3-248/1
11/3/2004	Communication au(x) destinataire(s) Premier ministre Vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères Secrétaire d'État aux Affaires européennes et aux Affaires étrangères

Procédure	Etat	Dates d'examen
Etat du dossier
Monocamérale Sénat	Communiqué au(x) destinataire(s)
[S1] Examen par le Sénat	Non amendé	11/3/2004
Commission: Relations extérieures et Défense	Examen terminé	15/10/2003, 2/12/2003, 20/1/2004, 1/3/2004, 2/3/2004