S. 3-1325 Fiche du dossier                  

Rapport du voyage d’étude d’une délégation de la commission des Affaires sociales à Singapour et en Nouvelle-Zélande, du samedi 26 février au dimanche 6 mars 2005
commission des Affaires sociales  

Nouvelle-Zélande
Singapour
sécurité sociale
coût de la santé
politique de la santé
assurance maladie
établissement hospitalier
dépense de santé
maladie infectieuse
maladie animale
médicament
médicament générique
industrie pharmaceutique
adjudication de marché
pharmacie
ticket modérateur
fixation des prix
produit pharmaceutique
rapport de commission
Conseil supérieur de la santé
marché public

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-1325/1 3-1325/1 (PDF) Rapport fait au nom de la commission 14/12/2005
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
1/10/2005   Dépôt
14/12/2005   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
14/12/2005   Envoi en commission
14/12/2005   Inscription ordre du jour
14/12/2005   Désignation rapporteur(s): Wouter Beke, Jean Cornil
14/12/2005   Discussion du rapport Doc. 3-1325/1 3-1325/1 (PDF)
14/12/2005   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé 14/12/2005

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