S. 2-957 Fiche du dossier Ch. 50-1515

XXVème COSAC (Conférence des organes spécialisés en affaires communautaires), Bruxelles, 4 et 5 octobre 2001
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

politique de l'UE
asile politique
COSAC
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
présidence du Conseil de l'Union européenne
Union européenne
euro
élargissement de l'UE
adhésion à l'Union européenne
cohésion économique et sociale
politique sociale européenne
immigration
coopération judiciaire pénale (UE)
rôle international de l'UE
terrorisme
criminalité organisée
politique étrangère et de sécurité commune
conférence intergouvernementale (UE)
approfondissement de l'Union européenne
parlement national
Europol
politique de l'emploi de l'UE
Organisation mondiale du commerce
égalité homme-femme
libre circulation des travailleurs
inspection des aliments
développement durable
réchauffement climatique
effet de serre atmosphérique
redevance environnementale
politique de l'environnement de l'UE
admission des étrangers
espace de liberté, sécurité et justice
migration illégale
traite des êtres humains
charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
extradition
Troïka (UE)
sécurité des aliments
demandeur d'asile
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-957/1 2-957/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 31/10/2001
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
31/10/2001   Dépôt Doc. 2-957/1 2-957/1 (PDF)
31/10/2001   Envoi à une autre commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
31/10/2001   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
31/10/2001   Dépôt Doc. 2-957/1 2-957/1 (PDF)
31/10/2001   Fin d'examen
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
31/10/2001   Envoi à une autre commission
31/10/2001   Inscription ordre du jour
31/10/2001   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier, Muriel Gerkens
31/10/2001   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 31/10/2001
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé