S. 2-1596 | Fiche du dossier | |
Réseau des commissions parlementaires chargées de la politique de l'égalité des chances des femmes et des hommes dans les États membres de l'Union européenne et au Parlement européen (CCEC) : - Cinquième conférence à Stockholm, 26 et 27 octobre 2001 - Sixième conférence à Copenhague, 22 et 23 novembre 2002 - Réunion extraordinaire à Athènes, 31 mars 2003 |
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Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes |
Union européenne Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes Parlement européen égalité homme-femme condition féminine égalité de traitement traite des êtres humains violence sexuelle intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes |
Numéro | Titre | Date |
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2-1596/1 | Rapport fait au nom du Comité d'avis | 4/4/2003 |
Chronologie | ||||||
Monocamérale Sénat | ||||||
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[S1] Examen par le Sénat | ||||||
4/4/2003 | Dépôt | Doc. 2-1596/1 | ||||
4/4/2003 | Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances | |||||
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances | ||||||
4/4/2003 | Envoi en commission | |||||
4/4/2003 | Inscription ordre du jour | |||||
10/4/2003 | Clôture dossier |
Etat du dossier | ||
Procédure | Etat | Dates d'examen |
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Monocamérale Sénat | Examen terminé | |
[S1] Examen par le Sénat |
Examen terminé | |
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances |
A l'examen |