S. 2-1057 Fiche du dossier                  

La situation des femmes au Tibet
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

question du Tibet
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
droits de la femme
droits de l'homme
condition féminine

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-1057/1 2-1057/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 28/3/2002
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
6/2/2002   Dépôt Doc. 2-1057/1 2-1057/1 (PDF)
6/2/2002   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
6/2/2002   Envoi en commission
6/2/2002   Inscription ordre du jour
6/2/2002   Audition de Mmes Choeying Kunsang et Pasang Chamo
sur les droits humains et la condition des femmes au Tibet
6/2/2002   Echange de vues
26/3/2002   Inscription ordre du jour
26/3/2002   Désignation rapporteur(s): Sabine de Bethune
26/3/2002   Examen
en vue d'élaborer une résolution
26/3/2002   Fin de la discussion
28/3/2002   Fin d'examen
28/3/2002   Inscription ordre du jour
28/3/2002   Approbation rapport
le rapport a été approuvé par 9 voix et 1 abstention
28/3/2002   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 6/2/2002, 26/3/2002, 28/3/2002