S. 2-1015 Fiche du dossier Ch. 50-1602

Réunion extraordinaire des présidents des Commissions spécialisées en Affaires communautaires et européennes (COSAC)
Bruxelles, le 1er décembre 2001

Le débat sur l'avenir de l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

COSAC
Union européenne
convention intergouvernementale (UE)
présidence du Conseil de l'Union européenne
parlement national
Parlement européen
élargissement de l'UE
approfondissement de l'Union européenne
principe de subsidiarité
promotion de l'idée européenne
opinion publique
politique étrangère et de sécurité commune
équilibre institutionnel (UE)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-1015/1 2-1015/1 (PDF) Rapport 23/1/2002
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
23/1/2002   Dépôt Doc. 2-1015/1 2-1015/1 (PDF)
23/1/2002   Envoi à une autre commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
23/1/2002   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
23/1/2002   Dépôt Doc. 2-1015/1 2-1015/1 (PDF)
23/1/2002   Fin d'examen
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
23/1/2002   Envoi à une autre commission
23/1/2002   Inscription ordre du jour
23/1/2002   Désignation rapporteur(s): Herman De Croo
23/1/2002   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 23/1/2002
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé