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Question écrite n° 6-224

de Lode Vereeck (Open Vld) du 12 novembre 2014

au ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique

Service public fédéral Personnel & Organisation - Répartition décentralisée - Provinces - Fonctionnaires - Frais de personnel - Nombre de formations - Nombre de participants aux formations

décentralisation
province
répartition géographique
ministère
formation en cours d'emploi
relation État-région

Chronologie

12/11/2014Envoi question (Fin du délai de réponse: 11/12/2014)
16/12/2014Réponse

Question n° 6-224 du 12 novembre 2014 : (Question posée en néerlandais)

Le service public fédéral Personnel et Organisation (SPF P&O) soutient et encadre les autres services fédéraux (services publics fédéraux et de programmation, organismes d'intérêt public, établissements scientifiques et institutions publiques de sécurité sociale), afin qu'ils puissent contribuer de manière efficace et efficiente à la prospérité et au bien-être des citoyens. En ce qui concerne la formation et le développement du personnel des services publics fédéraux, l'Institut de formation de l'administration fédérale propose des formations standard, des formations certifiées et des trajets de développement pour les dirigeants.

Le budget général des dépenses reflète les dépenses des programmes liés à une division organique ou à un service public fédéral (SPF). Le budget général des dépenses ne permet toutefois pas de connaître la répartition géographique des dépenses.

L'objectif de cette question est de donner une image précise des conséquences des dépenses publiques fédérales sur les Régions et Communautés, afin de permettre à celles-ci, à leur tour, de gérer leurs dépenses et leur politique de manière aussi ciblée et complémentaire que possible (en particulier, la répartition géographique de leurs impulsions politiques), avec un effet dynamisant maximal.

Je souhaite poser les questions suivantes au ministre :

1) À combien s'élève actuellement, par province, le nombre de fonctionnaires fédéraux ? Je souhaiterais obtenir des chiffres ventilés selon le lieu de travail et le domaine de compétence.

2) Pour 2012 et 2013, à combien s'élèvent, par province, les frais de personnel des fonctionnaires fédéraux ? Je souhaiterais obtenir des chiffres ventilés selon le lieu de travail et le domaine de compétence.

3) a) Pour 2012 et 2013, quel est, par province, le nombre de formations organisées chaque année par l'Institut de formation de l'administration fédérale ? Je souhaiterais obtenir des chiffres ventilés selon les formations standard, les formations certifiées et les trajets de leadership.

b) Pour 2012 et 2013, à combien s'élève, par province, le nombre de participants à ces formations ? Je souhaiterais obtenir des chiffres ventilés selon les formations standard, les formations certifiées et les trajets de leadership.

Réponse reçue le 16 décembre 2014 :

L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.

1. Contingent fédéral - répartition par lieux de travail & provinces Situation au 30 Juin 2014

Provinces

Nombre

Anvers

6889

Région de Bruxelles-Capitale

36809

 Hainaut

5458

Liège

5998

Limbourg

2831

Luxembourg

1839

Namur

2531

Flandre orientale

5120

Brabant flamand

3547

Brabant wallon

1511

Flandre occidentale

4801

a. Contingent fédéral : Anvers

Organisme

Total

SPF Finances

3226

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

1736

SPF Intérieur

393

Office national de l'Emploi

544

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

64

Office national des Pensions

83

Ministère de la Défense nationale

24

Office national de Sécurité sociale

29

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

95

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

81

SPF Mobilité et Transports

50

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

25

SPF Justice (Maisons de Justice)

167

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

17

SPF Sécurité sociale

45

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

38

SPF Finances fedorest

76

Régie des Bâtiments

45

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

41

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

76

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

12

Caisse de Secours et de Prévoyance en faveur des Marins

22

b. Contingent fédéral: Région de Bruxelles-Capitale

Organisme

Total

SPF Finances

7315

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

1509

SPF Intérieur

3146

Office national de l'Emploi

1199

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

1798

Office national des Pensions

1519

Ministère de la Défense nationale

887

SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement

1726

SPF Justice (Administration centrale)

1647

Office national de Sécurité sociale

1270

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

560

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

839

SPF Mobilité et Transports

1101

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

986

SPF Justice (Maisons de Justice)

148

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

1030

SPF Sécurité sociale

848

Famifed

748

SPF Finances fedorest

278

Régie des Bâtiments

566

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

372

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

211

Service des Pensions des Services publics

508

SPF Personnel et Organisation

466

Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé

445

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

397

Office national de Sécurité sociale des Administrations provinciales et locales

275

Musées Royaux d'Art et d'Histoire

315

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

142

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

153

Bibliothèque royale de Belgique

296

SPP Politique scientifique

290

Office national des Vacances annuelles

276

Fonds des Maladies professionnelles

263

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces

265

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

259

Fonds des Accidents du Travail

236

Institut scientifique de la Santé publique

229

Institut géographique national

206

Institut royal météorologique de Belgique

171

SPP Intégration sociale, Lutte contre la Pauvreté et Economie sociale

185

SPF Chancellerie du Premier Ministre

172

Observatoire royal de Belgique

172

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique

153

SPF Budget et Contrôle de la Gestion

152

Bureau d'Intervention et de Restitution belge

151

Institut royal du Patrimoine artistique

150

Office de Sécurité sociale d'Outre-Mer

149

Institut national de Criminalistique et de Criminologie

147

Institut national des Invalides de Guerre, anciens Combattants et Victimes de Guerre

109

Centre d'Etudes et  de Recherches vétérinaires et agrochimiques

70

Bureau fédéral du Plan

95

Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire

62

Office de Contrôle des Mutualités et des Unions nationales de Mutualités

43

SPF Technologie de l'Information et de la Communication

37

Institut pour l'Egalité des Femmes et des Hommes

37

Banque-carrefour de la Sécurité sociale

30

c. Contingent fédéral: Hainaut

Organisme

Total

SPF Finances

2534

SPF Justice (Etablissements pénitentiaires)

950

SPF Intérieur

266

Office national de l'Emploi

729

SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

72

Office national des Pensions

71

Ministère de la Défense nationale

12

Office national de Sécurité sociale

17

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

70

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

91

SPF Mobilité et Transports

7

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

34

SPF Justice (Maisons de Justice)

146

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

27

SPF Sécurité sociale

36

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

66

SPF Finances fedorest

104

Régie des Bâtiments

72

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

44

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

57

Office national de Sécurité sociale des Administrations provinciales et locales

23

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

28

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

2

d. Contingent fédéral: Liège

Organisme

Total

SPF Finances

2298

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

1482

SPF Intérieur

437

Office national de l'Emploi

481

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

57

Office national des Pensions

56

Ministère de la Défense nationale

293

Office national de Sécurité sociale

24

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

97

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

64

SPF Mobilité et Transports

14

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

30

SPF Justice (Maisons de Justice)

176

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

18

SPF Sécurité sociale

36

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

51

SPF Finances fedorest

106

Régie des Bâtiments

74

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

48

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

55

Office national de Sécurité sociale des Administrations provinciales et locales

24

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

44

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

23

Fonds des Maladies professionnelles

7

Institut national des Invalides de Guerre, anciens Combattants et Victimes de Guerre

3

e. Contingent fédéral: Limbourg

Organisme

Total

SPF Finances

1263

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

511

SPF Intérieur

75

Office national de l'Emploi

332

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

15

Office national des Pensions

48

Ministère de la Défense nationale

120

Office national de Sécurité sociale

13

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

56

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

20

SPF Mobilité et Transports

5

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

46

SPF Justice (Maisons de Justice)

70

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

8

SPF Sécurité sociale

23

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

18

SPF Finances fedorest

61

Régie des Bâtiments

33

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

25

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

47

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

14

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

25

Fonds des Maladies professionnelles

3

f. Contingent fédéral: Luxembourg

Organisme

Total

SPF Finances

593

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

703

SPF Intérieur

136

Office national de l'Emploi

111

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

2

Office national des Pensions

16

Ministère de la Défense nationale

30

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

33

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

9

SPF Mobilité et Transports

3

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

6

SPF Justice (Maisons de Justice)

49

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

5

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

16

SPF Finances fedorest

43

Régie des Bâtiments

23

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

22

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

10

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

4

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

25

g. Contingent fédéral: Namur

Organisme

Total

SPF Finances

1075

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

666

SPF Intérieur

93

Office national de l'Emploi

183

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

31

Office national des Pensions

27

Ministère de la Défense nationale

56

Office national de Sécurité sociale

9

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

62

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

21

SPF Mobilité et Transports

4

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

10

SPF Justice (Maisons de Justice)

58

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

8

SPF Sécurité sociale

36

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

21

SPF Finances fedorest

36

Régie des Bâtiments

49

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

28

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

23

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

9

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

3

Institut royal météorologique de Belgique

22

Institut national des Invalides de Guerre, anciens Combattants et Victimes de Guerre

1

h. Contingent fédéral: Flandre orientale

Organisme

Total

SPF Finances

2585

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

829

SPF Intérieur

116

Office national de l'Emploi

507

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

80

Office national des Pensions

66

Ministère de la Défense nationale

117

Office national de Sécurité sociale

20

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

169

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

69

SPF Mobilité et Transports

12

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

28

SPF Justice (Maisons de Justice)

152

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

14

SPF Sécurité sociale

36

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

32

SPF Finances fedorest

84

Régie des Bâtiments

42

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

45

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

55

Office national de Sécurité sociale des Administrations provinciales et locales

30

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

24

Institut national des Invalides de Guerre, anciens Combattants et Victimes de Guerre

8

i. Contingent fédéral: Brabant flamand

Organisme

Total

SPF Finances

1497

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

503

SPF Intérieur

473

Office national de l'Emploi

278

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie

11

Ministère de la Défense nationale

103

Office national de Sécurité sociale

8

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

82

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

64

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

23

SPF Justice (Maisons de Justice)

56

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

15

SPF Finances fedorest

51

Régie des Bâtiments

30

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

41

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

31

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

1

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

26

Musée royal de l'Afrique centrale

229

Centre d'Études et  de Recherches vétérinaires et agrochimiques

25

j. Contingent fédéral: Brabant Wallon

Organisme

Total

SPF Finances

526

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

626

SPF Intérieur

49

Office national de l'Emploi

131

Ministère de la Défense nationale

19

Office national de Sécurité sociale

10

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

25

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

11

SPF Justice (Maisons de Justice)

32

SPF Finances fedorest

8

Régie des Bâtiments

21

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

22

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

21

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

1

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

9

k. Contingent fédéral: Flandre occidentale

Organisme

Total

SPF Finances

2076

SPF Justice (Établissements pénitentiaires)

1003

SPF Intérieur

317

Office national de l'Emploi

399

Office national des Pensions

68

Ministère de la Défense nationale

114

Office national de Sécurité sociale

15

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

103

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

69

SPF Mobilité et Transports

74

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité

26

SPF Justice (Maisons de Justice)

106

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

12

SPF Sécurité sociale

35

Office national d'Allocations familiales pour Travailleurs salariés

20

SPF Finances fedorest

155

Régie des Bâtiments

45

Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs  indépendants

44

Caisse auxiliaire de Paiement des Allocations de Chômage

49

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

15

Caisse auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité

19

Office central d'Action sociale et culturelle au Profit des Membres de la Communauté militaire

31

Fonds des Accidents du Travail

2

Institut royal météorologique de Belgique

4

2. Nous ne disposons pas des chiffres, selon le lieu de travail et le domaine de compétence, pour les frais de personnel des fonctionnaires fédéraux par province.

3. L’IFA organise ses formations de façon centralisée à Bruxelles, et non pas par province.

Et ceci pour diverses raisons:

Il y a deux exceptions à cette règle:

a. Le tableau ci-dessous reprend le nombre de sessions (groupes) organisées en 2012 et 2013 pour les trois catégories citées : les formations standard, les formations certifiées et les trajets pour les leadership.

 

 

Nombre de sessions

2012

 2013

Formation standard à Bruxelles

1270

1224

Formation certifiée à Bruxelles

894

545

Formation certifiée à Eupen (province de Liège)

3

7

Trajets leadership à Bruxelles

11

12

TOTAL

2078

1788

Il faut toutefois préciser qu’au cours de ces dernières années, l’IFA a investi dans le développement de l’apprentissage à distance par le biais de son campus virtuel.

L’IFA a proposé en 2012 ainsi qu’en 2013 trente formations standard et neuf formations certifiées en e-learning ou en blended learning. Le campus virtuel permet à chaque participant d’apprendre individuellement, à l’endroit et au moment où il le souhaite.

3.b) Si l’on examine les données ci-dessus par nombre de participants, l’on obtient les chiffres suivants:

 

 

Nombre de participants

2012

2013

Formation standard à Bruxelles

12755

13115

Formation certifiée à Bruxelles

12317

8601

Formation certifiée à Eupen (province de Liège)

40

78

Trajets leadership à Bruxelles

111

175

TOTAL

25223

21969

En 2012, 3 501 participants ont suivi une formation en e-learning ou en blended learning (988 pour les formations standard et 2 513 pour les formations certifiées) En 2013, 2 077 ont suivi une formation via e-learning ou blended learning (842 pour les formations standard et 1 235 pour les formations certifiées).