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Libye - Mission de l'armée belge - Augmentation des coûts
Libye
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budget de la défense
| 1/6/2011 | Envoi question |
| 9/8/2011 | Réponse |
Quasiment tous les observateurs pensent que le conflit en Libye peut encore durer plusieurs mois. Pendant ce temps, les vols des F-16 belges se multiplient. Tout cela a un impact certain sur les coûts.
Je souhaiterais une réponse aux questions suivantes :
1) Combien de vols les F-16 belges ont-ils effectués dans le cadre du conflit libyen, du début au 31 mai 2011 ?
2) Quel est le coût moyen d'un vol d'opérations militaires, sans compter l'usage de l'armement, mais en incluant les frais de personnel, l'entretien, la location des aérodromes,... ? Combien les vols en Libye ont-ils coûté du début au 31 mai 2011 ?
3) Pour la même période de référence, combien ont coûté les armes utilisées lors de ces vols ?
4) Combien de vols le ministre prévoit-il ces prochaines semaines et ces prochains mois, et le budget a-t-il été adapté, tant pour les vols que pour l'armement ? Quelle a été la hausse du budget ?
5) Au détriment de quelles autres dépenses ces frais sont-ils financés ?
6) Quel plafond financier absolu fixe-t-il à ces vols, à quel moment les moyens seront-ils épuisés ?
L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.
1. A la date du 31 mai, les F-16 belges ont exécuté dans le cadre du conflit libyen 875 heures de vols opérationnels et 27 heures de vols de transit entre la Belgique et la Grèce.
2.
a. Globalement, le coût d’une heure de vol opérationnel d’un F-16 (sans frais d’emploi des armes mais avec les frais de personnel, d’amortissement, d’entretien et de location d’aérodrome) s’élève, en moyenne, à 10 250 euros. Abstraction faite de l’amortissement et des autres coûts fixes, le coût s’élève, en moyenne, à 4 170 euros par heure de vol.
b. Le coût total de l’engagement pour l’opération en Libye, entre 21 mars et le 31 mai, atteint les 11 388 millions d'euros.
3. Le coût des munitions utilisées durant cette période s’élève à 4 454 millions d'euros.
4, 5 et 6.
Le Conseil des ministres a décidé immédiatement après le début des actions en Libye, et ce à l’occasion du conclave budgétaire pour le budget 2011, de prévoir la possibilité de prélever des moyens supplémentaires de la provision interdépartementale. Entre-temps, le Conseil des ministres s’est prononcé dans ce sens, lors de sa réunion du 20 juillet 2011, pendant laquelle il a été décidé de retirer un montant de 12,3 millions d'euros de la provision interdépartementale et d’inscrire supplémentairement au programme 50-5 du budget départemental du ministère de la Défense en couverture des coûts budgétaires encourus pendant les trois premiers mois de l’opération en Libye.