SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2010-2011 Zitting 2010-2011
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4 mars 2011 4 maart 2011
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Question écrite n° 5-1636 Schriftelijke vraag nr. 5-1636

de Guido De Padt (Open Vld)

van Guido De Padt (Open Vld)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Maatschappelijke Integratie
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Sécurité alimentaire et santé publique - Autorisation de l'usage de farine animale - Contrôle - Maladie de Creutzfeldt-Jakob Voedselveiligheid en volksgezondheid - Toelaten van het gebruik van diermeel - Controle - Ziekte van Creutzfeldt-Jakob 
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abats
sécurité des aliments
encéphalopathie spongiforme bovine
élevage
aliment du bétail
slachtafval
voedselveiligheid
boviene spongiforme encefalopathie
veeteelt
veevoeder
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4/3/2011Verzending vraag
25/5/2011Antwoord
4/3/2011Verzending vraag
25/5/2011Antwoord
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Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-1637 Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-1637
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Question n° 5-1636 du 4 mars 2011 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-1636 d.d. 4 maart 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Le secteur de l'élevage européen fait face à un manque de protéines dans les aliments pour bétail. L'Union européenne pense donc à autoriser à nouveau la présence d'abats dans les aliments pour bétail. Pour l'heure, les protéines sont surtout importées sous forme de soja, ce qui implique des coûts bien plus élevés et une dépendance de l'extérieur pour les éleveurs. Le secteur veut donc que la transformation d'abats en poudre d'os et en farine animale soit à nouveau autorisée. La farine animale a été interdite à la fin des années 1990 car elle provoquait la maladie de la vache folle.

Cela fait quelque temps déjà que le secteur agricole fait pression pour autoriser à nouveau l'usage de farine animale, quoiqu'à certaines conditions strictes : il ne peut y avoir de cannibalisme (des porcs ne peuvent pas recevoir des abats de porcs), les herbivores (comme les ruminants) ne peuvent pas recevoir d'aliments d'origine animale et un système de contrôle efficace doit être mis en place pour assurer la sécurité alimentaire.

Mais c'est là que le bât blesse. En effet, il n'est pas certain que ce système puisse assurer un contrôle suffisant de la sécurité alimentaire et de la santé publique dans les différents États membres.

Ces doutes se sont renforcés depuis le décès, à la mi-février 2011, d'un homme de Grammont des suites de la maladie de Creutzfeldt-Jakob. Pour l'instant, il n'est pas certain que l'homme ait succombé à une variante d'ESB, provoquée par l'ingestion de viande de bœuf contaminé par la maladie de la vache folle. Dans la région de Grammont et d'Alost, deux autres citoyens d'une cinquantaine d'années ont été infectés par cette protéine dangereuse. D'un point de vue statistique, il est anormal que trois personnes issues de la même région souffrent, durant la même période, de la maladie de Creutzfeldt-Jakob, une affection cérébrale rare.

Ce décès peut fournir la preuve qu'actuellement la sécurité alimentaire n'est pas suffisante, y compris en ce qui concerne la transformation d'abats en aliments pour bétail.

Je souhaiterais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1) Quelle est la position de la ministre face à cet éventuel assouplissement ? Estime-t-elle que les mécanismes de contrôle actuels suffisent ? Combien d'infractions a-t-on constatées en 2007, 2008, 2009 et 2010 pour une composition non conforme des aliments pour bétail (quelle était-elle ?) et quelles sont les mesures répressives qui ont suivi ?

2) Dispose-t-elle de chiffres sur le nombre de personnes atteintes de la maladie de Creutzfeldt-Jakob entre 2005 et 2010 ? Certains cas sont-ils dus à une variante rare d'ESB ? Combien de malades sont-ils décédés ?

 

De Europese veesector heeft een tekort aan eiwitten in het veevoeder. De Europese Unie (EU) denkt er daarom aan om slachtafval in veevoeder opnieuw toe te laten. Op dit moment worden deze eiwitten vooral geïmporteerd in de vorm van soja, wat een stuk duurder is en de veehouders afhankelijk maakt van anderen. De sector ijvert er bijgevolg voor om de verwerking van slachtafval tot beender- en diermeel opnieuw toe te laten. Dit werd op het einde van de jaren negentig verboden omdat het de oorzaak was van de dolle koeien ziekte.

Reeds geruime tijd lobbyt de landbouwsector om het gebruik van diermeel opnieuw toe te laten, zij het onder een aantal strikte voorwaarden: zo mag er geen kannibalisme optreden (varkens mogen geen slachtafval van varkens te eten krijgen); vegetariërs (zoals bijvoorbeeld herkauwers) krijgen geen dierlijk veevoeder en er moet een goed controlesysteem zijn om de voedselveiligheid te verzekeren.

Net bij deze laatste voorwaarde knelt het schoentje. Er is immers geen zekerheid dat het controlesysteem voldoende kan waken over de voedselveiligheid en de volksgezondheid in de verschillende Lidstaten.

Dit vermoeden wordt bovendien versterkt door een voorval, midden februari 2011, waarbij een man in Geraardsbergen overleed aan de ziekte van Creutzfeldt-Jakob. Het is op dit moment nog niet duidelijk of de man bezweek aan de BSE-variante, veroorzaakt door het eten van vlees van runderen die besmet waren met de dolle koeien ziekte. In de streek van Geraardsbergen en Aalst zijn nog twee andere vijftigers besmet met het gevaarlijke eiwit. Statistisch gezien is het abnormaal dat drie mensen in een kleine regio in dezelfde periode aan de zeldzame hersenziekte Creutzfeldt-Jakob lijden.

Dit sterfgeval kan het bewijs bieden dat op dit moment volledige voedselveiligheid niet uit te sluiten valt, ook wanneer het gaat om de verwerking van slachtafval in veevoeder.

Graag kreeg ik een antwoord op de volgende vragen:

1) Hoe staat de geachte minister tegenover de mogelijke versoepeling? Is zij van mening dat de huidige controlemechanismen voldoende zijn? Hoeveel inbreuken werden in 2007, 2008, 2009 en 2010 vastgesteld wegens niet-conforme samenstelling van dierenvoeders (en welke) en welke repressieve gevolgen werden daaraan verbonden?

2) Beschikt zij over cijfers betreffende het aantal personen die lijden aan de ziekte van Creutzfeldt-Jakob over de periode van 2005 tot 2010? Zijn er personen bij wie dit het gevolg was van de zeldzame BSE-variant? Hoeveel ervan zijn overleden?

 
Réponse reçue le 25 mai 2011 : Antwoord ontvangen op 25 mei 2011 :

1.a) L'interdiction alimentaire générale relative à l’utilisation de protéines animales dans les aliments pour l'alimentation des animaux d'élevage a été instaurée en Europe le 1er janvier 2001 par le règlement CE n° 999/2001.

Depuis cette instauration, une révision du règlement, en 2008, a accordé un premier assouplissement en autorisant l’utilisation de farines de poisson dans l’alimentation de ruminants d’élevage non sevrés, sous des conditions strictes.

Un deuxième assouplissement concerne l’élargissement de la dérogation en rapport avec la contamination environnementale par des fragments osseux dans la pulpe de betteraves issus du cycle de vie naturel à toutes les plantes de culture.

Concernant un éventuel assouplissement de cette interdiction à l’avenir, je suis d’avis que toute nouvelle initiative dans cette direction ne peut être possible qu’à condition que la santé du consommateur reste garantie de façon maximale à tout moment.

Le 16 juillet 2010, la Commission européenne a déposé son deuxième plan (Roadmap II) dans lequel les lignes directrices ont été données pour d’éventuels changements dans la politique européenne – TSE pour la période 2010 – 2015, dont aussi l’éventuel assouplissement de l’interdiction alimentaire.

Le plan de la TSE – Roadmap II a été traité ensuite au Conseil sous la direction de la Présidence belge. Les discussions ont débouché sur une conclusion du Conseil qui a été adoptée comme point A au cours du Conseil de l’Agriculture du 29 novembre 2010.

Les États membres sont d’accord pour évaluer l’actuelle interdiction alimentaire dans les années à venir afin de rendre cette règle proportionnelle et efficace en matière de coûts/bénéfices, tout en garantissant en même temps un niveau élevé de sécurité alimentaire pour protéger au maximum le consommateur.

D’éventuels assouplissements de l’interdiction alimentaire doivent être menés par étapes, et ceci après une évaluation détaillée des risques possibles pour la santé humaine et animale, en tenant compte des données scientifiques de pointe et de l’innovation.

Les autres conditions critiques concernent le fait que toute forme de cannibalisme doit être évitée et que l’on doit disposer des instruments de contrôle nécessaires, en particulier les méthodes d’analyses validées qui permettent de faire la distinction entre les protéines animales transformées provenant de différentes espèces.

Le point de vue des autorités belges correspond entièrement à cette position.

1.b) Pour le volet de la question relatif aux mécanismes de contrôle actuels, le nombre d’infractions constatées et les conséquences répressives, je vous renvoie vers ma collègue, Mme la ministre Sabine Laruelle, qui a l’Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire dans ses compétences.

2. L’homme de Grammont mentionné dans votre question a été diagnostiqué récemment avec la forme sporadique de la maladie de Creutzfeldt-Jacob. La maladie de Creutzfeldt-Jacob (CJD) apparaît environ une quinzaine de fois par an, dans 97 % de ces cas, il s’agit de la forme sporadique. Dans de rares cas, on retrouve une forme héréditaire ou familiale. La forme de CJD qui est causée entre autres par l’ingestion de viande de bœuf contaminée (appelée BSE dans la question), est la forme variante de CJD (vCJD). Cette variante de CJD n’a jamais été constatée en Belgique.

Les chiffres pour la Belgique et pour l’Europe/ le monde sont donnés pour autant qu’ils soient disponibles à ce moment. Il est nécessaire de mentionner qu’il s’agit ici toujours de cas mortels. La maladie de Creutzfeldt-Jacob est toujours fatale dans le délai de un à deux ans et le diagnostic ne peut être posé avec certitude qu’après le décès.

Le tableau ci-dessous reprend le nombre de décès dus à CJD en Belgique de 2005 jusqu’en 2010 par forme de CJD. Comme mentionné plus avant, cette forme variante n’a jamais été constatée en Belgique.

Toutes les formes en Belgique


2005

2006

2007

2008

2009

2010

Forme sporadique

12

15

17

4

10

12

Forme héréditaire

0

0

0

0

0

1

Forme variante (vCJD)

0

0

0

0

0

0

Forme iatrogène

0

0

0

0

0

0

Total

12

15

17

4

10

13

Tableau 1: Nombre de décès CJD (sporadique, héréditaire, variant CJD et iatrogène) de 2005 à 2010 en Belgique

Le tableau ci-dessous reprend le nombre de décès dus à la variante de CJD (vCJD) dans le monde, en détail pour la période 1995-2010. Fin 2010, on dénombrait un total de 215 cas mortels de vCJD dans le monde. Il est impossible de dire quand ces cas mortels ont été contaminés. La période d’incubation (la période entre la contamination et la manifestation de la maladie) peut en effet s’étendre sur une période présumée de plus de dix ans.

Variant CJD, au niveau mondial

Pays

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Total

1995-2010

Royaume Uni

5

5

5

1

3

3

170

France

6

6

3


2


25

Irlande

2

1





4

Italie







1

USA


2





3

Arabie Saoudite






1

1

Japon







1

Pays-Bas

1

1


1



3

Portugal



1


1


2

Espagne

1


1

2

1


5

Tableau 2: Nombre de décès dus à vCJD de 2005 à 2010 ainsi que le total pour la période 1995-2010 au niveau mondial

Le tableau suivant reprend le nombre de cas de CJD (sporadiques, héréditaires ou iatrogènes) de 2005 à 2010 par pays participant à la surveillance du réseau EuroCJD. La variante CJD (vCJD) n’est pas reprise dans ce tableau.

CJD (sans vCJD), réseau EuroCJD:

Pays

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Australie

27

37

28

32

19

19

Belgique

12

15

17

4

10

13

Canada

44

44

36

43

45

5*

Chypre

0

1

1

3

0*

Danemark

3

8

6

6

8

3*

Allemagne

130

125

133

127

82

87

Estonie

1

0

0

0

0

1

Finlande

13

4

5

13

6

4*

France

98

137

154

122

132

104

Grèce

5

6

7

6

n/a

n/a

Hongrie

13

26

21

18

16

18

Irlande

5

5

3

5

2

1*

Islande

0

0

1

0

0

n/a

Israël

20

15

14

23

26

7*

Italie

131

135

115

104

113

103

Lettonie

0

0

1

1

0

2

Pays-Bas

23

25

17

18

13

13*

Norvège

4

5

5

4

5

1

Autriche

15

22

19

9

17

5

Pologne

14

5

4

10

30

n/a

Portugal

10

5

8

5

6

2*

Slovaquie

15

8

13

13

22

14

Slovénie

2

7

3

3

2

3

Espagne

75

64

82

70

59

39

République tchèque

11

11

13

13

20

18

Royaume-Uni

83

79

76

98

88

80

Suède

14

17

11

14

11

8

Suisse

10

13

16

14

18

5

Tableau 3 : Nombre de décès CJD (sporadiques, héréditaires, iatrogènes) de 2005 à 2010 dans les pays qui participent à la surveillance EuroCJD. Le vCJD n’est pas repris dans ce tableau.

* chiffres seulement disponibles jusqu’à juin 2010.

n/a chiffres non disponibles.

1.a) Het algemeen verbod voor het voederen van dierlijke eiwitten aan landbouwhuisdieren werd in Europa op 1 januari 2001 ingesteld door de verordening EG nr. 999/2001.

Sinds deze invoering werd er via een herziening van de verordening in 2008 een eerste versoepeling toegestaan, met name het vervoederen van vismeel aan niet-gespeende herkauwende landbouwhuisdieren onder strikte voorwaarden.

Een tweede versoepeling betreft de uitbreiding van de derogatie in verband met de milieucontaminatie met beendersplinters in bietenpulp, afkomstig van de natuurlijke levencylus, naar alle landbouwgewassen.

Aangaande een eventuele verdere versoepeling van dit verbod in de toekomst ben ik van oordeel dat elk nieuw initiatief in die richting slechts kan op voorwaarde dat de gezondheid van de consument te allen tijde maximaal gewaarborgd blijft  

Op 16 juli 2010 legde de Europese Commissie haar tweede stappenplan voor (Roadmap II) waarin de hoofdlijnen werden aangegeven voor eventuele wijzigingen in het Europese TSE-beleid in de periode 2010-2015, waaronder ook de eventuele versoepeling van het voederverbod. 

Het stappenplan van de TSE Roadmap II werd verder behandeld in de Raad onder leiding van het Belgische Voorzitterschap. De besprekingen resulteerden in een Raadsconclusie die als A punt werd aangenomen tijdens de Landbouwraad van 29 november 2010. 

De lidstaten zijn het erover eens om het huidige voederverbod in de komende jaren te evalueren teneinde deze maatregel proportioneel en kostenefficiënt te maken, doch tezelfdertijd een hoge graad van voedsel­veiligheid te garanderen om de consument maximaal te beschermen. 

Eventuele versoepelingen in het voederverbod moeten stapsgewijs worden doorgevoerd, en dit na een uitgebreide evaluatie van de mogelijke risico's voor de gezondheid van mens en dier, hierbij rekening houdend met de voorhanden zijnde wetenschappelijke gegevens en met innovatie.

De andere kritische voorwaarden betreffen het te allen tijde vermijden van elke vorm van kannibalisme en het ter beschikking hebben van de nodige controle-instrumenten, in het bijzonder gevalideerde analysemethoden waarmee het onderscheid kan worden gemaakt tussen van verschillende soorten afkomstige verwerkte dierlijke eiwitten.

Het standpunt van de Belgische overheid sluit hierbij helemaal aan.

1.b) Voor het luik met de vragen betreffende de huidige controlemechanismen, het aantal vastgestelde inbreuken en de repressieve gevolgen die hieraan werden gegeven, verwijs ik naar mijn collega Mevrouw de minister Sabine Laruelle die het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen onder haar bevoegdheid heeft.

2. De man uit Geraardsbergen waarover sprake is in de vraag, is onlangs gediagnosticeerd met de sporadische vorm van de ziekte van Creutzfeldt-Jakob. De ziekte van Creutzfeldt-Jakob (CJD) komt in België jaarlijks gemiddeld een 15 keer voor, in 97 % van deze gevallen gaat het om de sporadische vorm. Zelden gaat het om een familiale of erfelijke vorm. De vorm van CJD die ondermeer veroorzaakt wordt door het eten van besmet rundsvlees (in de vraag wordt deze de BSE variant genoemd), is de variante vorm van CJD (vCJD). In België is deze variante vorm van CJD nog nooit vastgesteld.

De cijfers voor België en voor Europa/wereld worden beide weergegeven voor zover op dit ogenblik beschikbaar. Wel dient hierbij vermeld te worden dat het hier altijd om de sterfgevallen gaat. De ziekte van Creutzfeldt-Jakob loopt altijd binnen een à twee jaar fataal af en de diagnose kan enkel met zekerheid gesteld worden na overlijden.

Onderstaande tabel geeft het aantal CJD sterfgevallen in België weer van 2005 tot 2010 per vorm van CJD. Zoals al vermeld is er in België nog nooit een geval van de variante vorm vastgesteld.

Alle vormen België


2005

2006

2007

2008

2009

2010

Sporadische vorm

12

15

17

4

10

12

Erfelijke vorm

0

0

0

0

0

1

Variante vorm (vCJD)

0

0

0

0

0

0

Iatrogene vorm

0

0

0

0

0

0

Totaal

12

15

17

4

10

13

Tabel 1: Aantal CJD (sporadisch, erfelijk, variant CJD en iatrogeen) sterfgevallen van 2005 tot 2010 in België

Onderstaande tabel geeft het aantal sterfgevallen van variant CJD (vCJD) wereldwijd weer, in detail voor de periode van 2005 tot 2010, en ook het totaal aantal over de periode 1995-2010. Eind 2010 werden er wereldwijd in totaal 215 sterfgevallen van vCJD geteld. Van deze sterfgevallen kan niet gezegd worden wanneer ze zijn besmet geraakt. De incubatieperiode (periode tussen de besmetting en de ziekte) kan immers vermoedelijk meer dan tien jaar bedragen.

Variant CJD, wereldwijd

Land

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Totaal

1995-2010

Verenigd Koninkrijk

5

5

5

1

3

3

170

Frankrijk

6

6

3


2


25

Ierland

2

1





4

Italië







1

USA


2





3

Saudi Arabië






1

1

Japan







1

Nederland

1

1


1



3

Portugal



1


1


2

Spanje

1


1

2

1


5

Tabel 2: Aantal vCJD sterfgevallen van 2005 tot 2010 en het totaal over 1995-2010 wereldwijd

Onderstaande tabel geeft het aantal CJD gevallen (sporadisch, erfelijk en iatrogeen) van 2005 tot 2010 weer per land dat deelneemt aan de surveillance van het EuroCJD netwerk. Variant CJD (vCJD) is niet opgenomen in deze tabel.

CJD (zonder vCJD), EuroCJD netwerk/ CJD


Land

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Australië

27

37

28

32

19

19

België

12

15

17

4

10

13

Canada

44

44

36

43

45

5*

Cyprus

0

1

1

3

0*

Denemarken

3

8

6

6

8

3*

Duitsland

130

125

133

127

82

87

Estland

1

0

0

0

0

1

Finland

13

4

5

13

6

4*

Frankrijk

98

137

154

122

132

104

Griekenland

5

6

7

6

n/a

n/a

Hongarije

13

26

21

18

16

18

Ierland

5

5

3

5

2

1*

IJsland

0

0

1

0

0

n/a

Israel/

20

15

14

23

26

7*

Italië

131

135

115

104

113

103

Letland

0

0

1

1

0

2

Nederland

23

25

17

18

13

13*

Noorwegen

4

5

5

4

5

1

Oostenrijk

15

22

19

9

17

5

Polen/

14

5

4

10

30

n/a

Portugal

10

5

8

5

6

2*

Slovakije

15

8

13

13

22

14

Slovenië

2

7

3

3

2

3

Spanje

75

64

82

70

59

39

Tsjechië

11

11

13

13

20

18

Verenigd Koninkrijk/

83

79

76

98

88

80

Zweden

14

17

11

14

11

8

Zwitserland/

10

13

16

14

18

5

Tabel 3 : Aantal CJD (sporadisch, erfelijk en iatrogeen) sterfgevallen van 2005 tot 2010 in de landen die deelnemen aan de EuroCJD surveillance. vCJD is niet opgenomen in deze tabel.

* cijfers slechts tot juni 2010 beschikbaar.

n/a cijfers niet beschikbaar.