Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Bertin Mampaka Mankamba

13 résultats

5-3559 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 14/5/2013
  les imprimantes en trois dimensions
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 11/7/2013 (annales pas encore publiées)
5-3560 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 14/5/2013
  les imprimantes en trois dimensions et le bioprinting
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 4/6/2013 (annales de commission 5-230)
5-3703 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 13/6/2013
  la lutte contre la fraude fiscale
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 3/12/2013 (annales de commission 5-264)
5-3704 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 13/6/2013
  la lutte contre le blanchiment
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 3/12/2013 (annales de commission 5-264)
5-3705 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 13/6/2013
  l'exonération des intérêts sur les livrets d'épargne
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 9/7/2013 (annales de commission 5-243)
5-3950 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 18/9/2013
  la visite en République démocratique du Congo
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 20/11/2013 (annales de commission 5-261)
5-3977 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 27/9/2013
  la Somalie
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 20/11/2013 (annales de commission 5-261)
5-3989 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 27/9/2013
  les recettes de la lutte contre la fraude fiscale
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 3/12/2013 (annales de commission 5-264)
5-4451 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 9/12/2013
  la TVA sur les honoraires d'avocats
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 5/2/2014 (annales de commission 5-281)
5-4453 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 9/12/2013
  l'extension de l'exonération sur les comptes épargne
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 5/2/2014 (annales de commission 5-281)
5-4597 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 17/12/2013
  le statut fiscal des volontaires dans le monde sportif
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 5/2/2014 (annales de commission 5-281)
5-4917 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 17/3/2014
  la situation au Burundi
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  dossier clôturé pour cause de fin législature
5-4918 Bertin Mampaka Mankamba (cdH) 17/3/2014
  la lutte contre les maladies tropicales négligées
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  dossier clôturé pour cause de fin législature