Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Lies Jans

14 résultats

5-3046 Lies Jans (N-VA) 6/2/2013
  les chiffres récents des accidents de la route et le permis à points
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  réponse le 26/3/2013 (annales de commission 5-213)
5-3406 Lies Jans (N-VA) 16/4/2013
  l'hygiène alimentaire lors de manifestations publiques
  ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
  réponse le 30/4/2013 (annales de commission 5-220)
5-3435 Lies Jans (N-VA) 18/4/2013
  la nécessité d'une campagne d'information et de sensibilisation sur les pneus d'hiver
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-9164
5-3473 Lies Jans (N-VA) 25/4/2013
  les problèmes économiques structurels du secteur de la navigation intérieure
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-9165
5-3486 Lies Jans (N-VA) 26/4/2013
  le plan d'action envisagé pour lutter contre l'abus d'alcool
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-9227
5-3494 Lies Jans (N-VA) 30/4/2013
  les modifications supplémentaires au code de la route
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  réponse le 26/6/2013 (annales de commission 5-237)
5-3516 Lies Jans (N-VA) 7/5/2013
  l'inscription d'enfants adoptables auprès d'une mutuelle
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-9229 (Réponse provisoire (pdf))
5-3517 Lies Jans (N-VA) 7/5/2013
  le plan d'action relatif aux véhicules en défaut d'assurance et de contrôle technique
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  réponse le 26/6/2013 (annales de commission 5-237)
5-3956 Lies Jans (N-VA) 18/9/2013
  la cigarette pour enfants
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-10640
5-3997 Lies Jans (N-VA) 1/10/2013
  les allocations familiales payées aux parents biologiques d'enfants placés
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  question requalifiée
 
Requalifiée en :Requalifiée en : question écrite 5-10642
5-4107 Lies Jans (N-VA) 16/10/2013
  le code de la route
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  Question supprimée
5-4346 Lies Jans (N-VA) 3/12/2013
  la cigarette électronique
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-10675
5-4785 Lies Jans (N-VA) 12/2/2014
  la nouvelle directive de l'INAMI relative au traitement de la neuropathie PIDC
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 1/4/2014 (annales de commission 5-297)
5-4838 Lies Jans (N-VA) 24/2/2014
  la cigarette électronique
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 1/4/2014 (annales de commission 5-297)