Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Jean-Marie Happart

5 résultats

2-342 Jean-Marie Happart (PS) 1/2/2001
  les contrôles de qualité pour le grand gibier
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes
  réponse le 15/2/2001 (annales 2-96)
2-343 Jean-Marie Happart (PS) 1/2/2001
  la charge financière des contrôles vétérinaires pour la qualité
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes
  réponse le 15/2/2001 (annales 2-96)
2-826 Jean-Marie Happart (PS) 27/6/2002
  les aspects environnementaux de l'échinococcose alvéolaire
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 4/7/2002 (annales 2-216)
2-846 Jean-Marie Happart (PS) 4/7/2002
  l'impact négatif chez les producteurs de fruits dû au renforcement des normes dans les résidus de pesticides
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 10/7/2002 (annales 2-218)
2-849 Jean-Marie Happart (PS) 10/7/2002
  l'échinococcose alvéolaire
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 16/7/2002 (annales 2-219)