Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par François Roelants du Vivier

14 résultats

2-289 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 6/12/2000
  le maintien du mécanisme de la tabelle et la question du commerce électronique du livre
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  réponse le 14/12/2000 (annales 2-84)
2-345 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 1/2/2001
  le syndrome des piscines couvertes
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 15/2/2001 (annales 2-96)
2-346 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 1/2/2001
  la tranche d'âge retenue pour le dépistage systématique de masse du cancer du sein
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 15/2/2001 (annales 2-96)
2-603 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 22/11/2001
  le retard, parfois considérable, de la Belgique en matière de ratification des traités internationaux
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 29/11/2001 (annales 2-161)
2-611 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 28/11/2001
  les résultats de la conférence de Marrakech sur le changement climatique et sur la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 6/12/2001 (annales 2-162)
2-649 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 19/12/2001
  l'absence d'accord concernant le Programme Galileo au Conseil "Transports" du 7 décembre 2001
  Premier ministre
  réponse le 10/1/2002 (annales 2-172)
2-660 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 16/1/2002
  l'avenir de l'Institut Pasteur de Bruxelles
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 24/1/2002 (annales 2-175)
2-666 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 21/1/2002
  le projet d'un timbre européen éventuel
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  réponse le 7/2/2002 (annales 2-180)
2-725 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 21/2/2002
  les engagements pris à Doha par Monsieur Lamy auprès des États-Unis de ne pas invoquer le principe de précaution dans le règlement des conflits de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 28/2/2002 (annales 2-183)
2-754 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 14/3/2002
  la restitution des marbres du Parthénon et la ratification de la convention de l'UNESCO de 1970 concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicite des biens culturels
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 21/3/2002 (annales 2-193)
2-760 François Roelants du Vivier (MR) 26/3/2002
  l'utilisation de tests génétiques à l'embauche
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi
  question retirée
2-761 François Roelants du Vivier (MR) 26/3/2002
  la situation catastrophique de la Commission de la protection de la vie privée
  ministre de la Justice
  réponse le 17/4/2002 (annales 2-197)
2-814 François Roelants du Vivier (MR) 13/6/2002
  les suites apportées par le gouvernement à la publication du Livre blanc pour la modernisation des établissements scientifiques nationaux
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  réponse le 20/6/2002 (annales 2-212)
2-815 François Roelants du Vivier (MR) 13/6/2002
  le sort des biens des victimes des persécutions juives en Belgique
  Premier ministre
  ministre des Finances
  réponse le 27/6/2002 (annales 2-214)