Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Christie Morreale

8 résultats

5-409 Christie Morreale (PS) 8/2/2012
  l'équipement en portes vitrées des frigos de supermarché
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  réponse le 9/2/2012 (annales 5-47)
5-445 Christie Morreale (PS) 1/3/2012
  les agissements inacceptables de la direction de Meister Benelux à Sprimont
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  réponse le 1/3/2012 (annales 5-49)
5-509 Christie Morreale (PS) 26/4/2012
  la lutte contre la fraude dans le secteur du transport routier
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 26/4/2012 (annales 5-57)
5-554 Christie Morreale (PS) 24/5/2012
  le plan d'équipement électrique
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  réponse le 24/5/2012 (annales 5-60)
5-598 Christie Morreale (PS) 13/6/2012
  l'utilisation du tachygraphe digital dans le secteur du transport routier
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 14/6/2012 (annales 5-63)
5-647 Christie Morreale (PS) 11/7/2012
  le report de perception de la TVA sur le cocontractant pour les travaux immobiliers effectués par un assujetti partiel
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 12/7/2012 (annales 5-73)
5-712 Christie Morreale (PS) 28/11/2012
  la disparition des lignes de trains en Ourthe-Amblève
  ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 29/11/2012 (annales 5-81)
5-783 Christie Morreale (PS) 10/1/2013
  les discriminations au sein du Code civil
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  réponse le 10/1/2013 (annales 5-87)