Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
4: Législature 2007-2010
Déposé par Joëlle Kapompolé

12 résultats

4-50 Joëlle Kapompolé (PS) 12/12/2007
  le sommet UE-Afrique de décembre 2007
  Premier ministre
  question retirée
4-84 Joëlle Kapompolé (PS) 16/1/2008
  l'utilisation abusive de l'argument environnemental par le secteur de la construction automobile
  ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture
  ministre du Climat et de l'Energie
  réponse le 17/1/2008 (annales 4-13)
4-101 Joëlle Kapompolé (PS) 23/1/2008
  les suites de la saisine du Conseil de la concurrence sur une éventuelle entente en matière de livrets d'épargne
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture
  ministre du Climat et de l'Energie
  réponse le 24/1/2008 (annales 4-14)
4-135 Joëlle Kapompolé (PS) 14/2/2008
  la conditionnalité du régime des intérêts notionnels à des garanties sur l'emploi
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 14/2/2008 (annales 4-16)
4-154 Joëlle Kapompolé (PS) 21/2/2008
  l'opportunité pour la SNCB de produire une partie de son électricité de façon durable
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  réponse le 21/2/2008 (annales 4-17)
4-228 Joëlle Kapompolé (PS) 17/4/2008
  l'introduction d'un dispositif de progressivité dans le calcul de l'index
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  réponse le 17/4/2008 (annales 4-25)
4-348 Joëlle Kapompolé (PS) 12/6/2008
  les jobs étudiants
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances
  réponse le 12/6/2008 (annales 4-34)
4-363 Joëlle Kapompolé (PS) 18/6/2008
  la saisine du Conseil de la concurrence à propos d'une éventuelle entente en matière de livrets d'épargne et sur les comptes d'épargne en ligne
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  réponse le 19/6/2008 (annales 4-35)
4-393 Joëlle Kapompolé (PS) 3/7/2008
  la sécurité des jobistes en agence d'intérim
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances
  réponse le 3/7/2008 (annales 4-37)
4-549 Joëlle Kapompolé (PS) 8/1/2009
  le caractère conservateur et corporatiste de la réforme des règles régissant le carnet d'épargne
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 8/1/2009 (annales 4-57)
4-747 Joëlle Kapompolé (PS) 29/4/2009
  le fonctionnement du Comité de Stabilité Financière et son action en matière de liquidités
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 30/4/2009 (annales 4-75)
4-774 Joëlle Kapompolé (PS) 13/5/2009
  le plan de relance et la prolongation du taux réduit de TVA sur les constructions neuves
  premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile
  réponse le 14/5/2009 (annales 4-77)