Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
3: Législature 2003-2007
Déposé par Nele Jansegers

20 résultats

3-423 Nele Jansegers (VL. BLOK) 21/10/2004
  sa visite de trois jours au Maroc
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 21/10/2004 (annales 3-81)
3-442 Nele Jansegers (VL. BLOK) 9/11/2004
  les circulaires du gouvernement bruxellois relatives à la législation sur l'emploi des langues
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 18/11/2004 (annales 3-84)
3-468 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 25/11/2004
  la circulaire du gouvernement bruxellois relative aux connaissances linguistiques des agents des services locaux bruxellois
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 25/11/2004 (annales 3-85)
3-651 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 14/4/2005
  les problèmes structurels qui entravent la mobilité du personnel de La Poste
  vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques
  réponse le 14/4/2005 (annales 3-106)
3-676 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 28/4/2005
  la suspension, par le Conseil d'État, des trois circulaires qui ont été envoyées par les instances bruxelloises dans le cadre de l'accord dit de courtoisie linguistique
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 28/4/2005 (annales 3-110)
3-769 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 30/6/2005
  la nouvelle procédure d'asile
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 30/6/2005 (annales 3-121)
3-901 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 8/12/2005
  les processus de radicalisation au sein des prisons
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  réponse le 8/12/2005 (annales 3-139)
3-928 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 22/12/2005
  les contrôles dans les véhicules de "De Lijn"
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 22/12/2005 (annales 3-142)
3-945 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 12/1/2006
  le rapport écrit sur l'application de la loi Tobback
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 12/1/2006 (annales 3-145)
3-957 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 19/1/2006
  l'enquête relative à la sécurité des commerçants
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 19/1/2006 (annales 3-146)
3-1012 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 16/2/2006
  les troubles consécutifs à la marche de protestation des musulmans à Anvers
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 16/2/2006 (annales 3-151)
3-1120 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 9/5/2006
  l'utilisation de menottes et d'un spray au poivre par les agents de Securail
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 11/5/2006 (annales 3-164)
3-1143 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 18/5/2006
  l'affectation de militaires à des tâches de police
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  ministre de la Défense
  réponse le 18/5/2006 (annales 3-165)
3-1244 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 19/10/2006
  la résistance croissante que les illégaux et les demandeurs d'asile déboutés opposent à leur expulsion
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 19/10/2006 (annales 3-183)
3-1258 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 26/10/2006
  le crime crapuleux commis à Lede
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  réponse le 26/10/2006 (annales 3-185)
3-1276 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 16/11/2006
  le moniteur de sécurité 2006
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 16/11/2006 (annales 3-188)
3-1291 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 23/11/2006
  les disputes communautaires qui secouent l'Exécutif des musulmans
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  réponse le 23/11/2006 (annales 3-190)
3-1378 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 25/1/2007
  la qualité du service de La Poste et l'information donnée aux citoyens
  secrétaire d'État aux Entreprises publiques, adjoint à la Ministre du Budget et de la Protection de la consommation
  réponse le 25/1/2007 (annales 3-200)
3-1418 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 15/2/2007
  la solution éventuelle pour les chars de carnaval
  ministre de la Mobilité
  réponse le 15/2/2007 (annales 3-204)
3-1480 Nele Jansegers (Vlaams Belang) 29/3/2007
  la circulaire relative aux missions abusivement confiées à la police et les cours de prévention de la toxicomanie dispensés par des agents
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 29/3/2007 (annales 3-212)