Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
3: Législature 2003-2007
Déposé par Jacinta De Roeck

29 résultats

3-93 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 4/12/2003
  le classement sans suite de bien des plaintes relatives à des infractions environnementales
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  réponse le 5/12/2003 (annales 3-26)
3-120 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 18/12/2003
  la licence d'exportation d'armes pour une fabrique de munitions en Tanzanie
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
  réponse le 18/12/2003 (annales 3-31)
3-224 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 3/3/2004
  la réalisation du Plan fédéral de développement durable
  ministre de l'Environnement, de la Protection de la consommation et du Développement durable
  réponse le 4/3/2004 (annales 3-45)
3-246 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 11/3/2004
  la fermeture annoncée de bureaux des contributions
  ministre des Finances
  réponse le 11/3/2004 (annales 3-46)
3-278 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 1/4/2004
  l'utilisation d'assistants en logistique dans le secteur des maisons de retraite et des handicapés
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  secrétaire d'État aux Familles et aux Personnes handicapées, adjointe au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 1/4/2004 (annales 3-51)
3-310 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 12/5/2004
  la mise au travail d'experts d'expérience en matière de pauvreté et d'exclusion sociale
  ministre de la Mobilité et de l'Economie sociale
  réponse le 13/5/2004 (annales 3-57)
3-333 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 3/6/2004
  l'obligation de constituer des réserves de produits pétroliers
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
  réponse le 3/6/2004 (annales 3-61)
3-371 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 24/6/2004
  le traitement de l'ADHD
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 24/6/2004 (annales 3-66)
  Lien avec une autre question : question orale 3-365
3-384 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 1/7/2004
  l'exécution de la loi sur la médiation familiale
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  réponse le 1/7/2004 (annales 3-68)
3-392 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 8/7/2004
  la réglementation relative aux tatouages et piercings
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 8/7/2004 (annales 3-70)
3-418 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 20/10/2004
  l'activation et les applications du fonds de solidarité
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Egalité des chances
  réponse le 21/10/2004 (annales 3-81)
3-447 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 9/11/2004
  le contact entre les experts de terrain et leur groupe cible
  secrétaire d'état au Développement durable et à l'Economie sociale, adjointe au ministre du Budget et de la Protection de la consommation
  réponse le 10/11/2004 (annales 3-83)
3-471 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 25/11/2004
  les réductions de charges annoncées et leur incidence sur l'environnement
  vice-premier ministre et ministre des Finances
  réponse le 25/11/2004 (annales 3-85)
3-528 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 13/1/2005
  la promotion et la distribution de biocarburants
  ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
  réponse le 13/1/2005 (annales 3-92)
3-551 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 27/1/2005
  la perquisition auprès du quotidien De Morgen
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  question retirée
3-563 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 3/2/2005
  le recours aux biocarburants
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  réponse le 3/2/2005 (annales 3-96)
3-600 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 3/3/2005
  l'entrée en vigueur concrète de la loi sur les établissements commerciaux
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  réponse le 3/3/2005 (annales 3-99)
3-654 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 14/4/2005
  l'analyse de l'ADN par l'intermédiaire de l'internet
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 14/4/2005 (annales 3-106)
3-729 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 9/6/2005
  les troubles qui agitent la région du Sahara occidental
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 9/6/2005 (annales 3-116)
3-786 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 14/7/2005
  la situation au Niger
  ministre de la Coopération au Développement
  question supprimée par décision du Bureau
3-819 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 20/10/2005
  l'extradiction de Hissène Habré
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 20/10/2005 (annales 3-130)
3-832 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 27/10/2005
  le médiateur fédéral pour les droits du patient
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 27/10/2005 (annales 3-131)
3-904 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 8/12/2005
  la Conférence interministérielle sur le logement
  ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Egalité des chances
  réponse le 8/12/2005 (annales 3-139)
3-1081 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 30/3/2006
  la déductibilité fiscale des vacances pour jeunes
  vice-premier ministre et ministre des Finances
  réponse le 30/3/2006 (annales 3-157)
3-1130 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 11/5/2006
  le comportement inconvenant des dispensateurs d'aide en Belgique
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  question requalifiée
  Lien avec une autre question : demande d'explications 3-1650
3-1295 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 23/11/2006
  les malades chroniques et le risque de vivre sous le seuil de pauvreté
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 23/11/2006 (annales 3-190)
3-1329 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 14/12/2006
  les subsides pour les projets sur la violence au sein de la cellule familiale
  ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Egalité des chances
  réponse le 14/12/2006 (annales 3-194)
3-1369 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 18/1/2007
  la mise en pratique de la conduite écologique (ecodriving) dans le cadre de sa politique
  ministre de la Mobilité
  réponse le 18/1/2007 (annales 3-199)
3-1486 Jacinta De Roeck (SP.A-SPIRIT) 12/4/2007
  l'aide humanitaire aux Sahraouis vivant dans des camps de réfugiés
  ministre de la Coopération au Développement
  réponse le 19/4/2007 (annales 3-214)