Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Johan Malcorps

33 résultats

2-49 Johan Malcorps (Agalev) 1/12/1999
  la participation belge au programme de recherche concernant l'avion "Joint Strike Fighter"
  ministre de la Défense
  réponse le 2/12/1999 (annales 2-15)
2-80 Johan Malcorps (Agalev) 22/12/1999
  ses initiatives concernant l'allègement et/ou la remise des dettes des pays les plus pauvres
  ministre des Finances
  réponse le 23/12/1999 (annales 2-22)
2-164 Johan Malcorps (Agalev) 2/3/2000
  les mesures que prendra le gouvernement pour lutter contre les affections respiratoires chez les enfants
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 2/3/2000 (annales 2-32)
2-191 Johan Malcorps (Agalev) 22/3/2000
  l'utilisation de phosphates dans les produits lessiviels
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 23/3/2000 (annales 2-37)
2-208 Johan Malcorps (Agalev) 5/4/2000
  les problèmes de santé rencontrés par les secouristes intervenus lors de l'incendie de l'usine de pesticides Protex
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 6/4/2000 (annales 2-39)
2-223 Johan Malcorps (Agalev) 26/4/2000
  le projet de programme d'investissements de la SNCB pour les années 2001-2010
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 27/4/2000 (annales 2-40)
2-251 Johan Malcorps (Agalev) 17/5/2000
  la réglementation en matière d'entreposage des feux d'artifice
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  question retirée
  Renvoyé par : question écrite 2-664
2-290 Johan Malcorps (Agalev) 8/6/2000
  la jonction de dossiers judiciaires par le parquet d'Anvers
  ministre de la Justice
  réponse le 22/6/2000 (annales 2-57)
2-299 Johan Malcorps (Agalev) 22/6/2000
  le financement du deuxième accès ferroviaire au port d'Anvers en vue de le désenclaver
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 22/6/2000 (annales 2-57)
2-315 Johan Malcorps (Agalev) 6/7/2000
  le suivi du plan fédéral en matière de lutte contre la pollution par l'ozone et l'acidification
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 6/7/2000 (annales 2-61)
2-335 Johan Malcorps (Agalev) 20/7/2000
  les résidus de pesticides dans les fraises
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes
  réponse le 20/7/2000 (annales 2-67)
2-339 Johan Malcorps (Agalev) 11/10/2000
  les accidents causés par des camions
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 12/10/2000 (annales 2-70)
2-356 Johan Malcorps (Agalev) 25/10/2000
  le traitement des membres des bureaux des districts anversois
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 26/10/2000 (annales 2-74)
2-478 Johan Malcorps (Agalev) 1/2/2001
  la politique en matière d'environnement
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 1/2/2001 (annales 2-92)
2-495 Johan Malcorps (Agalev) 8/2/2001
  le traitement des proces-verbaux établis à l'aide de radars automatiques
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  Ministre de l'Intérieur
  ministre de la Justice
  réponse le 8/2/2001 (annales 2-94)
2-541 Johan Malcorps (Agalev) 15/3/2001
  l'usage excessif de matériaux d'emballage
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 15/3/2001 (annales 2-102)
2-776 Johan Malcorps (Agalev) 5/12/2001
  l'échec de la politique en matière de contrôle des limitations de vitesse sur la route
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 6/12/2001 (annales 2-162)
2-850 Johan Malcorps (Agalev) 31/1/2002
  son avis à propos de l'opposition du ministre Kubla contre l'introduction des écotaxes et des écoboni en ce qui concerne les emballages pour boissons
  ministre des Finances
  réponse le 31/1/2002 (annales 2-178)
2-893 Johan Malcorps (Agalev) 28/2/2002
  les risques que présentent les centrales nucléaires en matière de sécurité
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 28/2/2002 (annales 2-184)
2-902 Johan Malcorps (Agalev) 7/3/2002
  le seuil de tolérance observé lors de la répression des infractions aux règles limitant la vitesse
  ministre de la Justice
  réponse le 7/3/2002 (annales 2-188)
2-959 Johan Malcorps (Agalev) 24/4/2002
  l'utilisation d'hélicoptères dans le cadre de la politique de maintien de la sécurité
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 25/4/2002 (annales 2-201)
2-986 Johan Malcorps (Agalev) 23/5/2002
  l'assouplissement éventuel de la norme de Kyoto pour la Belgique
  Premier ministre
  réponse le 23/5/2002 (annales 2-206)
2-1000 Johan Malcorps (Agalev) 30/5/2002
  l'obligation d'installer un rétroviseur anti-angle mort sur tous les camions
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 30/5/2002 (annales 2-208)
2-1014 Johan Malcorps (Agalev) 13/6/2002
  la reconnaissance des communes en tant que communes touristiques
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  réponse le 13/6/2002 (annales 2-211)
2-1023 Johan Malcorps (Agalev) 20/6/2002
  le classement sans suite massif par les parquets flamands des procès-verbaux relatifs à des infractions environnementales
  ministre de la Justice
  réponse le 20/6/2002 (annales 2-212)
2-1125 Johan Malcorps (Agalev) 14/11/2002
  l'acheminement éventuel d'armes américaines via le port d'Anvers
  Ministre de l'Intérieur
  ministre de la Défense
  réponse le 14/11/2002 (annales 2-241)
2-1140 Johan Malcorps (Agalev) 21/11/2002
  la catastrophe due au naufrage du "Prestige"
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  question retirée
2-1162 Johan Malcorps (Agalev) 10/12/2002
  l'instauration d'un quota de procès-verbaux pour contraventions routières à Anvers
  ministre de la Justice
  réponse le 12/12/2002 (annales 2-251)
2-1176 Johan Malcorps (Agalev) 19/12/2002
  le jugement concernant l'accident de la Gasmeterlaan à Gand
  ministre de la Justice
  réponse le 19/12/2002 (annales 2-253)
2-1218 Johan Malcorps (Agalev) 30/1/2003
  l'information qui est fournie au Parlement concernant les mouvements de troupes américaines sur le territoire de la Belgique
  ministre de la Défense
  réponse le 30/1/2003 (annales 2-265)
2-1232 Johan Malcorps (Agalev) 6/2/2003
  la possibilité d'organiser des élections un jour de semaine
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 6/2/2003 (annales 2-267)
2-1243 Johan Malcorps (Agalev) 13/2/2003
  les exigences de la Commission européenne pour ce qui est du stockage des déchets radioactifs
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 13/2/2003 (annales 2-270)
2-1253 Johan Malcorps (Agalev) 20/2/2003
  l'application de la législation relative aux sondages d'opinion
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  réponse le 20/2/2003 (annales 2-271)