Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
1: Législature 1995-1999
Déposé par Jean-Marie Happart

6 résultats

1-668 Jean-Marie Happart (PS) 6/11/1997
  la carcasse de la vache atteinte de la maladie de l'E.S.B.
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 6/11/1997 (annales 1-137)
1-719 Jean-Marie Happart (PS) 17/12/1997
  le commerce et la détention d'hormones à destination de l'engraissement bovin
  ministre de la Santé publique et des Pensions
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 15/1/1998 (annales 1-157)
1-948 Jean-Marie Happart (PS) 1/7/1998
  l'accident de Stavelot
  secrétaire d'État à la Sécurité, adjoint au ministre de l'Intérieur, secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à l'Environnement, adjoint au ministre de la Santé publique
  réponse le 2/7/1998 (annales 1-203)
1-1087 Jean-Marie Happart (PS) 4/2/1999
  l'arrêté royal relatif aux mesures temporaires concernant la commercialisation de poires
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 4/2/1999 (annales 1-242)
1-1100 Jean-Marie Happart (PS) 11/2/1999
  l'arrêté royal relatif aux mesures temporaires concernant la commercialisation de poires
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 11/2/1999 (annales 1-245)
1-1173 Jean-Marie Happart (PS) 28/4/1999
  les conséquences pour la fruiticulture des déclarations du ministre relatives à la qualité des poires
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 29/4/1999 (annales 1-269)