Tables des auteurs et des orateurs concernant "Durenne Véronique" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Aplasie médullaire - Traitement - Reconnaissance - Frais médicaux - Prise en charge - Remboursement - Mesures (7-1806)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, charge de la Cooperation au developpement et de la Politique des Grandes villes
      Question sans réponse
QE 7-1806
Cellules EVA (Emergency Victim Assistance) - Nombre - Missions - Zones de police impliquées - Augmentation - Conditions (7-1694)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Verlinden, ministre de l’Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique
      Réponse
QE 7-1694
Congé payé en cas de fausse couche - Instauration éventuelle (7-1190)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Dermagne, vice-premier ministre et ministre de l'Economie et du Travail
      Réponse
QE 7-1190
Coronavirus Covid-19 - Mesures sanitaires et préventives - Concertation avec les entités fédérées - Information du citoyen - Moyens (7-366)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
      question retirée
QE 7-366
Covid longue durée - Reconnaissance - Frais médicaux - Prise en charge - Maladies professionnelles - Indemnisation - Système du maximum à facturer - Application (Covid-19) (7-1506)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 7-1506
Covid-19 - Personnes hospitalisées vaccinées - Chiffres (7-1343)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1343
Covid-19 - Politique de test - Tests antigéniques rapides - Utilisation - Mise en œuvre - Délai - Professions médicales qui pourront effectuer ces tests - Cas des pharmaciens - Formation éventuelles prévues (7-1159)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1159
Covid-19 - Transfert de patients - Répartition entre les régions (7-1342)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1342
Crise du coronavirus - Stratégie de vaccination - Rôle des pharmaciens - Vaccination en officine - État de la question (Covid-19) (7-1246)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1246
Crise du coronavirus - Stratégie de vaccination - Vaccin anti-Covid russe «Spoutnik V» - Utilisation éventuelle (Covid-19) (7-998)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 7-998
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en matière de lutte contre les infox (fake news) (7-110)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Rik Daems et Willem-Frederik Schiltz, Mmes Carina Van Cauter, Fatima Ahallouch et Latifa Gahouchi, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. André Antoine, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen et Mme Farida Tahar
7-110/1
p. 1-5 7-110/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique (Compatibilité de la procédure avec l'autonomie des entités fédérées - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et le contrôle de la Cour constitutionnelle - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et la fonction consultative de la section de législation du Conseil d'Etat - Cohésion de l'Etat fédéral - Procédure de la sonnette d'alarme et répartition des compétences - Questions de procédure) (7-295)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Steven Coenegrachts, Rik Daems, Tom Ongena et Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Jean-Paul Wahl, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Karin Brouwers, M. Orry Van de Wauwer, Mmes Maud Vanwalleghem et France Masai et M. Fourat Ben Chikha
7-295/1
p. 1-10 7-295/1 p. 1-10 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit à l'autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Maltraitance des femmes au moment de leur accouchement) (7-245)      
    Demande de Mmes France Masai, Celia Groothedde et Hélène Ryckmans, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Véronique Durenne, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Alexander Miesen, Philippe Courard et Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. André Frédéric et Jean-Frédéric Eerdekens et Mmes Latifa Gahouchi, Nadia El Yousfi, Katia Segers et Els Ampe
7-245/1
p. 1-17 7-245/1 p. 1-17 (PDF)
    Rapport de Mmes Nadia El Yousfi, Véronique, France Masai et Celia Groothedde
7-245/2
p. 1-20 7-245/2 p. 1-20 (PDF)
    Rapport complémentaire après renvoi par la séance plénière de Mmes Nadia El Yousfi, Véronique Durenne, France Masai et Celia Groothedde
7-245/8
p. 1-16 7-245/8 p. 1-16 (PDF)
    Discussion de la demande (7-245/1)
7-19
p. 35-42 7-19 p. 35-42 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le statut de l'artiste (7-172)      
    Demande de Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Orry Van de Wauwer, Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Anne-Catherine Goffinet
7-172/1
p. 1-5 7-172/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à l'évaluation des réformes institutionnelles mises en oeuvre depuis 1970, en vue d'inventorier et d'étudier les possibilités de rendre la répartition des compétences, le fonctionnement des institutions et la coopération entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions plus efficients et plus efficaces (7-115)      
    Demande de M. Bert Anciaux, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, M. Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers et M. Julien Uyttendaele
7-115/1
p. 1-9 7-115/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à la lutte contre les ingérences de puissances étrangères visant à saper les fondements de l'état de droit démocratique (7-344)      
    Demande de M. Steven Coenegrachts, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, MM. Tom Ongena, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Jean-Paul Wahl, Philippe Courard et André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, M. Julien Uyttendaele, Mme Karin Brouwers, MM. Peter Van Rompuy et Fourat Ben Chikha et Mmes France Masai et Hélène Ryckmans
7-344/1
p. 1-9 7-344/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à une comparaison des différents systèmes de formation en alternance en Belgique et à l'étranger en vue de mutualiser les idées en la matière et d'en optimaliser le fonctionnement (7-140)      
    Demande de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez, Mmes Fatima Ahallouch, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi et Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers
7-140/1
p. 1-9 7-140/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à une comparaison des méthodes régionales de tri et de lutte contre les déchets, ainsi que l'évolution vers une économie circulaire pour le plastique d'emballage et les filtres de cigarettes (7-164)      
    Demande de MM. Philippe Dodrimont, Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. Rik Daems, Mmes Latifa Gahouchi, Fatima Ahallouch et Nadia El Yousfi et MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens
7-164/1
p. 1-12 7-164/1 p. 1-12 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'amélioration des procédures de marchés publics (7-289)      
    Demande de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Jean-Frédéric Eerdekens, Rik Daems, Bert Anciaux, Jean-Paul Wahl et Julien Uyttendaele, Mmes Els Ampe, Katia Segers, Véronique Durenne et Nadia El Yousfi, M. Tom Ongena, Mme Annick Lambrecht, M. Philippe Dodrimont, Mme Fatima Ahallouch et MM. Steven Coenegrachts, Kurt De Loor, Alexander Miesen et Philippe Courard
7-289/1
p. 1-15 7-289/1 p. 1-15 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Demande de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Celia Groothedde, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-225/1
p. 1-15 7-225/1 p. 1-15 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)      
    Demande de MM. Alexander Miesen, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Philippe Courard et André Frédéric et Mme Latifa Gahouchi
7-117/1
p. 1-9 7-117/1 p. 1-9 (PDF)
    Rapport de Mmes Katia Segers et Véronique Durenne et de MM. Steven Coenegrachts, Philippe Courard, Rodrigue Demeuse, Guy D'haeseleer, Andries Gryffroy et Orry Van de Wauwer
7-117/4
p. 1-23 7-117/4 p. 1-23 (PDF)
Débat sur l'autonomisation économique des femmes (art. 18-4bis du Règlement)      
    Débat
7-36
p. 17-36 7-36 p. 17-36 (PDF)
Débat sur l'écart salarial (art. 18-4bis du Règlement)      
    Débat
7-18
p. 21-43 7-18 p. 21-43 (PDF)
Engagement parlementaire en faveur de la mise en oeuvre, de la présentation des rapports et du suivi de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (CEDEF) (7-416)      
    Audition
      Rapport de Mmes Nathalie Dewulf (Ch) et Véronique Durenne (S)
7-416/1
p. 1-19 7-416/1 p. 1-19 (PDF)
Femmes et de filles handicapées - Stérilisation forcée - Rapport du Committee on the Elimination of Discrimination against Women (CEDAW) - Chiffres - Suppression de ces pratiques (7-1965)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1965
Femmes et de filles handicapées - Stérilisation forcée - Rapport du Committee on the Elimination of Discrimination against Women (CEDAW) - Chiffres - Suppression de ces pratiques (7-1966)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Lalieux, ministre des Pensions et de l'Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris
      Réponse
QE 7-1966
Femmes et de filles handicapées - Stérilisation forcée - Rapport du Committee on the Elimination of Discrimination against Women (CEDAW) - Chiffres - Suppression de ces pratiques (7-1967)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Schlitz, secrétaire d'État à l'Égalité des genres, à l'Égalité des chances et à la Diversité, adjointe au ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-1967
Grossistes en médicaments - Système de rémunération - Réforme du mécanisme - État de la question (7-1507)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1507
L'impact de la crise de la Covid-19 sur les femmes (Inégalité sur le plan médical - Violence envers les femmes - Inégalités de revenus et inégalités sur le marché du travail - La répartition inégale des tâches domestiques - Diversité des structures familiales et des situations en matière de logement - Creusement de la fracture numérique et inégalités à l'école) (7-197)      
    Débat
7-26
p. 35-46 7-26 p. 35-46 (PDF)
Ligne à haute tension «Boucle du Hainaut» - Impact sanitaire - Étude d'impact - Demande éventuelle - Association à la décision (7-875)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 7-875
Ligne à haute tension «Boucle du Hainaut» - Impact sanitaire - Étude d'impact - Demande éventuelle - Association à la décision (7-876)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Khattabi, ministre du Climat, de l'Environnement, du Développement durable et du Green Deal
      Réponse
QE 7-876
Ligne à haute tension «Boucle du Hainaut» - Impact sanitaire - Étude d'impact - Demande éventuelle - Association à la décision (7-919)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Van der Straeten, ministre de l'Énergie
      Réponse
QE 7-919
Maladies rares - Recommandations de RaDiOrg (Rare Disease Organisation) - Initiatives - Plan belge pour les maladies rares - Projets - Mise en œuvre (7-382)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
      Réponse
QE 7-382
Maternités - Fermeture - Réformes - Situation de terrain - Prise en compte (7-320)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
      Réponse
QE 7-320
Observatoire de la naissance - Création éventuelle - Pertinence - Accouchements - Données chiffrées - Accès - Violences obstétricales - Lutte - Actions éventuelles menées (7-1421)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1421
Paracétamol - Consommation en Belgique - Chiffres - Libre accès au médicament - Interdiction (7-470)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
      Réponse
QE 7-470
Pharmacies de proximité - Disparition - Zones rurales - Règles de répartition - Réforme éventuelle de la réglementation (7-1135)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 7-1135
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    Mme Véronique Durenne, sénatrice désignée par le Parlement de la Communauté française
7-1
p. 7 7-1 p. 7 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution en vue de la transformation du Sénat en une assemblée de décision rassemblant les différentes entités du pays (7-519)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-519/1
p. 1-5 7-519/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution, en vue d'y insérer un article 10bis établissant la neutralité de l'État et l'impartialité de son action (7-510)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-510/1
p. 1-11 7-510/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution en vue d’insérer un article 24bis rendant obligatoire l’apprentissage d’une autre langue nationale pendant la période de l’enseignement primaire et secondaire à temps plein (7-380)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-380/1
p. 1-6 7-380/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles visant à rendre la terminologie juridique allemande, établie par la Commission de la Communauté germanophone pour la terminologie juridique allemande, obligatoire pour les autorités de la Région wallonne dans le cadre de leur travail de traduction en langue allemande (Nouvel intitulé : Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles visant à rendre la terminologie juridique allemande, établie par l'organe compétent de la Communauté germanophone, obligatoire pour les autorités de la Région wallonne dans le cadre de leur travail de traduction en langue allemande) (7-292)      
    Proposition de MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Rik Daems et de Mme Véronique Durenne
7-292/1
p. 1-7 7-292/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de modification des articles 25 et 66 du Règlement du Sénat quant au rôle des rapporteurs dans l'établissement des rapports d'information (7-521)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et MM. Gregor Freches, Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont
7-521/1
p. 1-4 7-521/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de modification du Code de déontologie des membres du Sénat, annexé au Règlement du Sénat, instaurant l'interdiction du port ostensible de signes religieux dans le chef des membres du Sénat durant les missions de représentation du Sénat (7-511)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-511/1
p. 1-2 7-511/1 p. 1-2 (PDF)
Proposition de modification du Règlement du Sénat en ce qui concerne les commissions mixtes et les panels citoyens (7-522)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mmes Latifa Gahouchi, Karin Brouwers et Stephanie D'Hose, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mme Sabine Laruelle, M. Jean-Paul Wahl, Mme Véronique Durenne et M. Gregor Freches
7-522/1
p. 1-9 7-522/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution concernant la situation en Iran suite à la mort en détention de Mahsa Amini (7-382)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mmes Latifa Gahouchi, Maud Vanwalleghem, Annick Lambrecht, Els Ampe et Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha et Mmes Véronique Durenne, Nadia El Yousfi et Karin Brouwers
7-382/1
p. 1-10 7-382/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution concernant la violence entre partenaires (7-123)      
    Discussion
7-12
p. 31-45 7-12 p. 31-45 (PDF)
Proposition de résolution concernant les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés ou situations de tension (7-79)      
    Discussion
7-29
p. 7-18 7-29 p. 7-18 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d'une vaccination plus efficace de la population (7-141)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne et de M. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez
7-141/1
p. 1-7 7-141/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d'une vaccination plus efficace de la population (7-144)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Rik Daems, de Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-144/1
p. 1-7 7-144/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d’une vaccination plus efficace de la population (7-228)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Rik Daems, de Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-228/1
p. 1-10 7-228/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution portant sur la possession par des particuliers de nouveaux animaux de compagnie (NAC) d'origine exotique, le bien-être de ces animaux et la collaboration interfédérale en la matière (7-159)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Rik Daems et de Mme Stephanie D'Hose
7-159/1
p. 1-11 7-159/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées en vue de l'élaboration d'un cadre juridique international pour l'exploitation des ressources spatiales (7-187)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Rik Daems et Mme Els Ampe
7-187/1
p. 1-8 7-187/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de l'intégration dans notre société des personnes porteuses d'une déficience mentale (7-495)      
    Proposition de M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Rik Daems, Philippe Courard, Bert Anciaux et Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et M. Gregor Freches
7-495/1
p. 1-12 7-495/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEM (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEAM) (Sciences, technologies, ingénierie et mathématiques) (7-211)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, M. Rik Daems et Mme Latifa Gahouchi
7-211/1
p. 1-9 7-211/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'arrestation du journaliste d'opposition biélorusse Raman Pratassievitch et à l'état de la démocratie en Biélorussie (7-267)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Steven Coenegrachts, Tom Ongena et Jean-Frédéric Eerdekens, Mmes Latifa Gahouchi et Annick Lambrecht et M. Bert Anciaux
7-267/1
p. 1-11 7-267/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'autorité fédérale et les Régions visant à l'amélioration des services en zone rurale (7-125)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et MM. Alexander Miesen, Jean-Paul Wahl et Rik Daems
7-125/1
p. 1-5 7-125/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la création d'un tribunal de guerre spécial près la Cour pénale internationale de La Haye chargé de juger les crimes de guerre russes en Ukraine (7-407)      
    Proposition de Mme Els Ampe, MM. Bert Anciaux et Fourat Ben Chikha, Mme Véronique Durenne, M. Gregor Freches, Mmes Annick Lambrecht et Hélène Ryckmans, MM. Julien Uyttendaele et Orry Van de Wauwer et Mme Maud Vanwalleghem
7-407/1
p. 1-30 7-407/1 p. 1-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à la libération du prisonnier politique russe Alexeï Navalny (7-230)      
    Proposition de MM. Philippe Dodrimont, Gaëtan Van Goidsenhoven et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, MM. Jean-Paul Wahl et Georges-Louis Bouchez, Mme Latifa Gahouchi, M. Tom Ongena, Mme Sabine de Bethune et M. Bert Anciaux
7-230/1
p. 1-9 7-230/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences sexuelles commises à l'aide de drogues du viol et d'autres substances inhibitrices (7-299)      
    Amendements n°s 11 et 12 de Mme Véronique Durenne
7-299/2
p. 19 7-299/2 p. 19 (PDF)
    Discussion
7-33
p. 18-34 7-33 p. 18-34 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une autorité de contrôle des algorithmes (7-328)      
    Proposition de M. Rik Daems, de Mmes Fatima Ahallouch, Véronique Durenne et Katia Segers et de M. Bert Anciaux
7-328/1
p. 1-11 7-328/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (7-483)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Rik Daems et Philippe Dodrimont, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et MM. Jean-Paul Wahl et Gregor Freches
7-483/1
p. 1-20 7-483/1 p. 1-20 (PDF)
Proposition de résolution relative à la scolarité des jeunes filles ainsi qu'au recul significatif observé des droits des femmes en Afghanistan depuis août 2021 (7-349)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Philippe Dodrimont et Georges-Louis Bouchez, Mmes Véronique Durenne, Stephanie D'Hose et Latifa Gahouchi, M. Orry Van de Wauwer et Mmes Annick Lambrecht et Hélène Ryckmans
7-349/1
p. 1-14 7-349/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des femmes au Yémen (7-283)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mmes Sabine Laruelle, Véronique Durenne et Nadia El Yousfi, M. Tom Ongena, Mmes Hélène Ryckmans, Karin Brouwers et Annick Lambrecht et MM. Fourat Ben Chikha et Rik Daems
7-283/1
p. 1-10 7-283/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des personnes LGBTI en Pologne (7-160)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen et de Mme Stephanie D'Hose
7-160/1
p. 1-7 7-160/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation en République démocratique du Congo ainsi que dans la région des Grands Lacs (7-430)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Annick Lambrecht, MM. Laurent Léonard et Orry Van de Wauwer, Mmes Els Ampe et Véronique Durenne, M. Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle et M. Philippe Dodrimont
7-430/1
p. 1-11 7-430/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation préoccupante de la communauté LGBTQIA+ en Ouganda (7-443)      
    Proposition de Mmes Stephanie D'Hose et Zoé Genot, M. Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Véronique Durenne, M. Orry Van de Wauwer, Mme Annick Lambrecht et MM. Fourat Ben Chikha et Gregor Freches
7-443/1
p. 1-18 7-443/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de résolution relative à la suppression du ticket de caisse en papier et à l'instauration du ticket électronique en tant que norme (7-104)      
    Proposition de MM. Willem-Frederik Schiltz et Rik Daems, de Mmes Stephanie D'Hose, de M. Georges-Louis Bouchez, de Mme Véronique Durenne et de M. Gaëtan Van Goidsenhoven
7-104/1
p. 1-7 7-104/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution soutenant les mesures européennes relatives à l'état de droit en Pologne et au récent arrêt de la Cour constitutionnelle polonaise (7-301)      
    Proposition de Mmes Els Ampe et Hélène Ryckmans, M. André Frédéric, Mmes Véronique Durenne et Karin Brouwers, M. Steven Coenegrachts, Mme Annick Lambrecht et MM. Philippe Dodrimont et Orry Van de Wauwer
7-301/1
p. 1-14 7-301/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant la dispensation de la contraception d'urgence par les organismes chargés de l'accueil, l'information et l'accompagnement des personnes dans le cadre de la vie affective et sexuelle (7-81)      
    Amendements n°s 1 à 3 de Mmes Véronique Durenne et Els Ampe
7-81/3
p. 1-2 7-81/3 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-30
p. 5-19 7-30 p. 5-19 (PDF)
Proposition de résolution visant une utilisation durable et responsable des eaux usées (7-465)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Ludwig Vandenhove, Mmes Fatima Ahallouch et Els Ampe, MM. Philippe Dodrimont, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mme Sabine Laruelle, M. Gregor Freches et Mme Véronique Durenne
7-465/1
p. 1-14 7-465/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer durablement la santé mentale des Belges (7-501)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Gregor Freches, Mme Véronique Durenne et MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont
7-501/1
p. 1-23 7-501/1 p. 1-23 (PDF)
Proposition de résolution visant à appréhender, transmettre et informer de façon plus pertinente sur l’histoire coloniale de la Belgique (7-171)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-171/1
p. 1-12 7-171/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à assurer la neutralité et l'impartialité des agents des services publics de l'État et à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires dans l'exercice de leurs fonctions (7-264)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen et Mme Véronique Durenne
7-264/1
p. 1-20 7-264/1 p. 1-20 (PDF)
Proposition de résolution visant à condamner la pratique continue du prélèvement forcé d'organes en République populaire de Chine sur des prisonniers d'opinion, en particulier sur des pratiquants du Falun Gong et des Ouïghours (7-162)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen, Willem-Frederik Schiltz et Bert Anciaux et de Mme Karin Brouwers
7-162/1
p. 1-8 7-162/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à définir une politique en matière de ménopause (7-422)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers, M. Philippe Courard et Mmes Véronique Durenne, Maud Vanwalleghem, Els Ampe, Annick Lambrecht et Anne-Catherine Goffinet
7-422/1
p. 1-9 7-422/1 p. 1-9 (PDF)
    Amendements n°s 2 à 19 de Mme Véronique Durenne
7-422/2
p. 6-14 7-422/2 p. 6-14 (PDF)
    Discussion
7-44
p. 36-49 7-44 p. 36-49 (PDF)
Proposition de résolution visant à développer les technologies de l'intelligence artificielle médicale (7-389)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Gregor Freches et Philippe Dodrimont, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Jean-Paul Wahl et Georges-Louis Bouchez
7-389/1
p. 1-11 7-389/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution visant à encourager et soutenir davantage l'entrepreunariat féminin (7-114)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, de Mme Véronique Durenne, de M. Rik Daems et de Mme Stephanie D'Hose
7-114/1
p. 1-7 7-114/1 p. 1-7 (PDF)
    Discussion
7-14
p. 6-28 7-14 p. 6-28 (PDF)
Proposition de résolution visant à encourager les victimes de violence homophobe à porter plainte (7-165)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-165/1
p. 1-9 7-165/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, M. Philippe Dodrimont, Mme Latifa Gahouchi et MM. Fourat Ben Chikha et Steven Coenegrachts
7-284/1
p. 1-11 7-284/1 p. 1-11 (PDF)
    Discussion
7-28
p. 6-14 7-28 p. 6-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à mieux encadrer le cyberharcèlement (7-229)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Kurt De Loor et Mme Latifa Gahouchi
7-229/1
p. 1-12 7-229/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à prendre en compte le sexe et le genre dans le domaine de la santé (7-421)      
    Rapport de Mme Véronique Durenne
7-421/3
p. 1-11 7-421/3 p. 1-11 (PDF)
    Discussion
7-44
p. 28-36 7-44 p. 28-36 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Proposition de Mme Stephanie D'Hose, de M. Tom Ongena et de Mmes Véronique Durenne, Karin Brouwers et Katia Segers
7-329/1
p. 1-9 7-329/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à prévenir plus efficacement les risques du burn-out au travail (7-124)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen et Rik Daems et Mme Stephanie D'Hose
7-124/1
p. 1-9 7-124/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre le sexisme dans l'espace public (7-80)      
    Amendement n° 21 de Mme Véronique Durenne et de M. Alexander Miesen
7-80/2
p. 8 7-80/2 p. 8 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre les violences économiques dans le couple (7-444)      
    Proposition de Mme Latifa Gahouchi, MM. Philippe Courard et Ludwig Vandenhove et Mmes Véronique Durenne et Els Ampe
7-444/1
p. 1-9 7-444/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir un cessez-le-feu et une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh (Nouvel intitulé ; Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh) (7-199)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen, Mmes Véronique Durenne et Hélène Ryckmans et MM. Julien Uyttendaele et Tom Ongena
7-199/1
p. 1-7 7-199/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en compte de la diversité lors de la mise en oeuvre de mesures durant une crise (Covid-19) (7-190)      
    Proposition de MM. Rik Daems, Willem-Frederik Schiltz et Gaëtan Van Goidsenhoven et de Mme Véronique Durenne
7-190/1
p. 1-4 7-190/1 p. 1-4 (PDF)
Pénurie d'infirmiers - Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE) - Étude - Mesures - Promotion du métier - Revalorisation barémique - Actions - Concertation avec les entités fédérées (7-367)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
      dossier clôturé
QE 7-367
Pénurie d'infirmiers - Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE) - Étude - Mesures - Promotion du métier - Revalorisation barémique - Actions - Concertation avec les entités fédérées (7-741)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 7-741
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Tournai - Gare - Personnes à mobilité réduite - Accessibilité - Travaux envisagés (7-2012)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2012
Travail associatif - Chiffres - Loi du 18 juillet 2018 relative à la relance économique et au renforcement de la cohésion sociale - Annulation par la Cour constitutionnelle - Mesures - Nouveau dispositif légal - Concertation avec les Régions (7-896)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Van Peteghem, vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude
      Réponse
QE 7-896
Vaccin Vaxzevria d'AstraZeneca - Production - Administration en Belgique - Renonciation pour la dose dite «booster» (Covid-19) (7-1508)      
    Question écrite de Mme Durenne à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Question sans réponse
QE 7-1508
Violences sexuelles - Lutte - Statistiques - Chiffre noir - Collecte - Systématisation et fiabilité - Amélioration - Mesures - Étude commandée par la Commission européenne - Confirmation des chiffres - Plan d'action - Mise en œuvre (7-895)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Schlitz, secrétaire d'État à l'Égalité des genres, à l'Égalité des chances et à la Diversité, adjointe au ministre de la Mobilité
      Réponse
QE 7-895
Zones militaires non-utilisées - Implantation éventuelle d'éoliennes - Concertation avec la Région wallonne - État de la question (7-1158)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Dedonder, ministre de la Défense
      Réponse
QE 7-1158
Égalité des chances - Femmes - Entreprises publiques - Conseil d'administration - Rémunération (7-1354)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme De Sutter, vice-première ministre et ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste
      Réponse
QE 7-1354
Égalité des chances - Femmes - Entreprises publiques - Conseil d'administration - Rémunération (7-1355)      
    Question écrite de Mme Durenne à Mme Schlitz, secrétaire d'État à l'Égalité des genres, à l'Égalité des chances et à la Diversité, adjointe au ministre de la Mobilité
      Réponse
QE 7-1355
Évaluation des réformes de l'État depuis 1970 (7-280)      
    Rapport - Introduction (7-280/1) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/1
p. 1-14 7-280/1 p. 1-14 (PDF)
    Rapport - Soins de santé (7-280/2) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/2
p. 1-222 7-280/2 p. 1-222 (PDF)
    Rapport - Energie, Environnement et Climat (7-280/3) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/3
p. 1-159 7-280/3 p. 1-159 (PDF)
    Rapport - Formes de coopération (7-280/4) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/4
p. 1-170 7-280/4 p. 1-170 (PDF)
    Rapport - Bicaméralisme (7-280/5) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/5
p. 1-149 7-280/5 p. 1-149 (PDF)
    Rapport - Mobilité (7-280/6) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/6
p. 1-79 7-280/6 p. 1-79 (PDF)
    Rapport - Déclarations finales (7-280/7) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/7
p. 1-11 7-280/7 p. 1-11 (PDF)
 
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