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Documents parlementaires |
Annales |
Questions écrites |
| Rapport annuel sur les travaux de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (AP-UpM) : réunions de commissions et dixième session plénière (avril 2013 - février 2014) (5-2853) |
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Rapport de M. Frank Boogaerts (S) et de Mme Christiane Vienne (Ch)
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5-2853/1
p. 1-67
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| XLIX COSAC - Dublin - 23-25 juin 2013 (Bilan de la présidence et perspectives - Avenir de l'intégration européenne - Examen sélectif relatif à l'UE au sein de la deuxième Chambre néerlandaise - Aide au développement - Un avenir européen pour les jeunes citoyens - Politique d'élargissement et de voisinage - Crise économique - Cadre financier pluriannuel 2014-2020 - La dimension sociale - UEM - Subsidiarité - L'union bancaire - Union politique) (5-2180) |
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Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Herman De Croo (K), Etienne Schouppe (S), Patrick De Groote (S) et Peter Luykx (Ch) et de Mmes Christiane Vienne (Ch) et Olga Zrihen (S)
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5-2180/1
p. 1-60
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| XLVIIe COSAC - Copenhague - 22-24 avril 2012 (Mécanisme de stabilité européen - Contrôle parlementaire de la PESC - Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux - Croissance intelligente, durable et inclusive - Marché intérieur des services - Utilisation efficace des matières premières - Marché unique numérique) (5-1600) |
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Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Philippe Mahoux (S), Herman De Croo (Ch) et Peter Luykx (Ch) et de Mme Christiane Vienne (Ch)
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5-1600/1
p. 1-40
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