Rapport d'information

L'amélioration de la qualité de l'air

13/07/2018

   Liste des rapports d'information

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Dossier parlementaire  

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information 6-391/1 6-391/1 (PDF)
  • Rapport fait au nom de la commission 6-391/2 6-391/2 (PDF)
  • Recommandations adoptées par la commission 6-391/3 6-391/3 (PDF)
  • Auditions 6-391/4 6-391/4 (PDF)
  • Amendements déposés après l'approbation du rapport 6-391/5 6-391/5 (PDF)

Commission Matières transversales - Compétences régionales  

Rapporteurs:
Mesdames Annemie Maes, Véronique Waroux et Christie Morreale et Messieurs Joris Poschet et Gilles Mouyard

   Liste des rapports d'information

Malgré les importants progrès enregistrés, la pollution atmosphérique reste le principal facteur environnemental de maladies évitables et de décès prématurés, surtout dans les groupes les plus vulnérables de la population. Elle a en outre des effets néfastes sur l'économie (journées de travail perdues, soins de santé) et sur l'agriculture. Nombreux sont ceux qui relèvent le défi d'améliorer la qualité de l'air: l'autorité fédérale, les Régions, les communes et les particuliers. La demande d'établissement d'un rapport d'information souligne cependant que les différentes autorités pourraient mieux coordonner leur politique. Une bonne collaboration est indispensable si l'on veut garantir une bonne qualité de l'air dans notre pays.

Le présent rapport d'information (dossier législatif n° 6-391) vise à formuler des recommandations à l'intention de toutes les autorités concernées par la lutte contre la pollution atmosphérique. Selon les auteurs de la demande, le Sénat est en effet le forum idéal pour rassembler les données scientifiques et les connaissances, décrire les problèmes démontrés et en dégager des recommandations politiques. La commission du Sénat Matières transversales - Compétences régionales organise depuis février 2018 une série d'auditions d'universitaires, médecins et de groupes d'intérêts (Greenpeace, StRaten-generaal, Ademloos, BRAL, BBL, Bruxsel'AIR, Inter-Environnement, FEBIAC, Agoria).


Auditions