Rapport d'information
L'amélioration de la qualité de l'air
Liste des rapports d'information
Dossier parlementaire
- Demande d'établissement d'un rapport d'information 6-391/1
- Rapport fait au nom de la commission 6-391/2
- Recommandations adoptées par la commission 6-391/3
- Auditions 6-391/4
- Amendements déposés après l'approbation du rapport 6-391/5
Commission Matières transversales - Compétences régionales
Rapporteurs:
Mesdames Annemie Maes, Véronique Waroux et Christie Morreale
et Messieurs Joris Poschet et Gilles Mouyard
Malgré les importants progrès enregistrés, la pollution atmosphérique reste le principal facteur environnemental de maladies évitables et de décès prématurés, surtout dans les groupes les plus vulnérables de la population. Elle a en outre des effets néfastes sur l'économie (journées de travail perdues, soins de santé) et sur l'agriculture. Nombreux sont ceux qui relèvent le défi d'améliorer la qualité de l'air: l'autorité fédérale, les Régions, les communes et les particuliers. La demande d'établissement d'un rapport d'information souligne cependant que les différentes autorités pourraient mieux coordonner leur politique. Une bonne collaboration est indispensable si l'on veut garantir une bonne qualité de l'air dans notre pays.
Le présent rapport d'information (dossier législatif n° 6-391) vise à formuler des recommandations à l'intention de toutes les autorités concernées par la lutte contre la pollution atmosphérique. Selon les auteurs de la demande, le Sénat est en effet le forum idéal pour rassembler les données scientifiques et les connaissances, décrire les problèmes démontrés et en dégager des recommandations politiques. La commission du Sénat Matières transversales - Compétences régionales organise depuis février 2018 une série d'auditions d'universitaires, médecins et de groupes d'intérêts (Greenpeace, StRaten-generaal, Ademloos, BRAL, BBL, Bruxsel'AIR, Inter-Environnement, FEBIAC, Agoria).
Auditions
- M. Frans Fierens, directeur administratif, Cellule interrégionale de l'Environnement (CELINE) [ p. 3 ]
- MM. Patrick Berghmans et Wouter Lefebvre, chercheurs, auprès du Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek (VITO) [ p. 22 ]
- M. Jean-Claude Maquinay, responsable de la Direction Surveillance de l'Environnement (ISSeP) [ p. 35 ]
- M. Joeri Thijs, Greenpeace [ p. 44 ]
- M. Thomas Goorden, StRaten-generaal [ p. 52 ]
- M. Wim Van Hees, Ademloos [ p. 47 ]
- MM. Tim Cassiers et Liévin Chemin, Stadsbeweging voor Brussel (BRAL) et Bond Beter Leefmilieu (BBL) [ p. 61 ]
- Mme Delphine Morel de Westgaver, Bruxsel'AIR [ p. 57 ]
- M. Pierre Courbe, Chargé de mission Mobilité, Inter-Environnement Wallonie [ p. 66 ]
- Prof. dr. Tim Nawrot, Faculté des Sciences, UHasselt, et section Pneumologie, Faculté de Médecine, KULeuven [ p. 84 ]
- Prof. dr. ir. Roeland Samson, bio-ingénieur, Faculté Sciences, Universiteit Antwerpen [ p. 92 ]
- Prof. dr. Jean-François Argacha, cardiologue, Centre des maladies cardio-vasculaires, UZB, VUB [ p. 99 ]
- Docteur Marc Goethals, cardiologue, OLV-ziekenhuis, Aalst [ p. 106 ]
- M. Philippe Thunis, scientific officer, Commission européenne [ p. 127 ]
- M. Laurent Willaert, Director Public Affairs, FEBIAC (Fédération belge et luxembourgeoise de l'Automobile et du Cycle) [ p. 154 ]
- M. Patrick Van den Bossche, Head Center of Expertise Environment, AGORIA (Fédération de l'industrie technologique) [ p. 143 ]