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13 JANVIER 2012
Flux financiers de la Flandre vers la Wallonie
Les transferts de la Flandre vers la Wallonie ne sont pas une nouveauté. Mais ces derniers temps, on évite soigneusement de citer les chiffres exacts, afin de ne pas compromettre les « bonnes » relations entre les deux communautés et la survie de l'État belge. Il est même de bon ton, à l'heure actuelle, de déclarer que le problème des transferts au sein de sécurité sociale a été résolu grâce à la politique menée ces dernières années. Rien n'est moins vrai. Aussi le Vlaams Belang entend-il aujourd'hui, par le biais de la présente initiative parlementaire, adopter une attitude ferme sur cette problématique.
En 1997, les professeurs Van Rompuy, Verheirstraten et Bilsen, de la KUL, ont réalisé une étude présentant les flux financiers intervenus, entre les régions, de 1955 à 1975. Dans leur conclusion, ils affirment que sur l'ensemble de la période examinée, des transferts financiers ont eu lieu de la Flandre vers la Wallonie. Selon les calculs de ces mêmes professeurs, le flux financier en faveur de la Wallonie a représenté, en 1975, 2,5 % de la richesse flamande. Dix ans plus tard, ce transfert était de 10,4 %. En 1980, le montant des transferts vers la Wallonie (et Bruxelles) s'élevait à 2 590 millions d'euros, tandis qu'en 1985, il atteignait déjà 6 420 millions d'euros.
Dans les années 90 du siècle dernier, des études sur les transferts ont été réalisées par les économistes De Boeck et Van Gompel de la banque KBC. Elles confirment les conclusions d'autres auteurs. Entre 1990 et 1996, le flux financier dans le cadre de la sécurité sociale est passé d'environ 2,18 milliards d'euros à 2,6 milliards d'euros par an. Le transfert par le biais des opérations du pouvoir fédéral représentait, en 1990, plus de 550 millions d'euros, et s'élevait à 759 millions d'euros en 1995. Les flux financiers dans le cadre du financement des Communautés et des Régions s'élevaient à plus de 830 millions d'euros en 1990 et étaient passées à 1 040 millions d'euros sept ans plus tard. Le professeur W. Brauers (Université d'Anvers) a également tenu compte, dans son calcul des transferts — et ce, contrairement à De Boeck et van Gompel —, des intérêts sur les transferts antérieurs (1) . Il en a résulté un transfert supplémentaire de 1 510 millions d'euros vers la Wallonie.
En novembre 2000, la KBC a publié une actualisation de sa précédente étude. Il en ressortait que les transferts financiers entre la Flandre et les autres régions et communautés de notre pays sont toujours considérables. En 1999, les transferts au bénéfice de la Wallonie et de Bruxelles se sont élevés au total, dans le secteur de la sécurité sociale, à 2,73 milliards d'euros, soit une augmentation desdits transferts de pas moins de 25 % par rapport à 1990. Entre 1990 et 1999, le transfert par le biais d'opérations réalisées par l'État fédéral, a doublé, passant de 550 millions d'euros à 1,24 milliard d'euros. Les transferts dans le cadre du financement des communautés et des régions s'élevaient à 960 millions d'euros en 1999, contre 830 millions d'euros en 1990. Selon les calculs du professeur Van Rompuy, la Wallonie et Bruxelles étaient respectivement responsables de 60 % et 10 % de la dette publique pour la période 1975-1985. Van Rompuy et Bilsen ont calculé que 4,72 milliards d'euros sont transférés chaque année par la Flandre par le biais des intérêts sur la dette publique.
En 1999, le transfert de richesses total s'élevait, selon les estimations, à pas moins de 11,215 milliards d'euros, ce qui représente une perte d'environ 8 % du produit régional brut (PRB) flamand. Grâce à l'argent flamand, le PRB bruxellois a connu une croissance de 5 %, contre 16,8 % pour le PRB wallon (2) . Le transfert du montant de 11,215 milliards d'euros a permis de construire 121 522 logements sociaux en 1999 (le prix de vente moyen d'un logement social étant cette année-là de 92 285 euros) ! Les transferts qui s'opèrent de la Flandre vers la Wallonie sont plus importants que ceux effectués par l'ancienne Allemagne de l'Ouest vers l'ancienne Allemagne de l'Est, alors que dans le cas de l'Allemagne, il s'agissait de transferts fondés sur la solidarité entre personnes appartenant à un même peuple. De plus, au moment de la réunification de l'Allemagne, l'économie est-allemande était totalement délabrée en raison du communisme. Aucun autre pays au monde ne connaît pareille vampirisation.
On peut émettre de sérieuses objections en ce qui concerne l'efficacité de ces transferts. En effet, la Wallonie ne va pas mieux pour autant, car les transferts n'ont cessé de croître au cours de ces dernières décennies. Ces transferts, qui se chiffrent en milliards, ont un effet d'accoutumance et ils empêchent que les problèmes wallons soient réglés pour de bon. Ils n'ont pas généré un accroissement des investissements en Wallonie, ils n'ont pas permis à la Wallonie d'atteindre une productivité proche de celle de la Flandre, ils n'ont pas entraîné la création d'emplois dans le secteur privé, etc. Ces transferts, qui ont seulement un caractère d'aide financière ou de redistribution n'ont nullement contribué à redresser l'économie wallonne de façon structurelle et durable. Au lieu d'éliminer les causes du malaise économique wallon, les transferts menacent la prospérité de l'entité fédérée qui les concède et ils pérennisent et maximisent la dépendance de la région qui en bénéficie (3) . La contre-productivité des transferts de la Flandre vers la Wallonie est également reconnue par le sénateur francophone Alain Destexhe (MR), qui, début 2005, a fait du petit bois de la thèse selon laquelle l'économie wallonne serait en train de rattraper l'économie flamande, ainsi que par plusieurs professeurs d'université francophones, comme les professeurs Mignolet (Université de Namur), Pestiau (Université de Liège) et Capron (ULB), qui ont affirmé sans détours que les transferts endorment la Wallonie.
Les résultats d'une étude supervisée par l'Administratie Budgettering, Accounting en Financieel Management (ABAFIM) du ministère de la Communauté flamande ont été publiés fin octobre 2004. D'après cette étude, 3,74 milliards d'euros ont été transférés de la Flandre vers les autres régions en 2003 par le biais de la sécurité sociale, dont 2,10 milliards d'euros vers la Wallonie et 1,64 milliard d'euros vers Bruxelles (4) . En 2000-2003, le transfert s'est encore accru en moyenne de quelque 0,13 milliard d'euros par an. En comparaison avec les revenus primaires des sociétés et ménages flamands, ce transfert est resté relativement stable (aux alentours de 2,4 %) depuis 1990. Cette stabilisation est liée aux évolutions opposées des cotisations et des allocations, qui se compensent l'une l'autre. Ainsi, depuis 2000, la croissance des cotisations de sécurité sociale est plus importante en Flandre (+3,7 % par an en moyenne) qu'en Wallonie (+3,3 %). La contribution relative de la Flandre au financement de la sécurité sociale a de ce fait subi une légère augmentation ces dernières années, pour atteindre 64 %. En revanche, la part de la Flandre dans les allocations s'est également accrue, mais elle se situe encore bien en deçà de la part de la Flandre dans les cotisations, puisqu'elle représentait 56,6 % en 2003.
Il ressort également de l'étude ABAFIM que, malgré un vieillissement plus prononcé en Flandre, il ne faut pas s'attendre, en l'absence d'une augmentation de l'emploi dans les régions perceptrices, à une réduction des transferts dans les prochaines décennies, et encore moins à une inversion de la direction des flux financiers dans le cadre de la sécurité sociale. Même s'il est vrai que le degré de dépendance de la Flandre augmentera en raison du vieillissement de la population, on peut néanmoins affirmer que le taux d'emploi en Flandre va également croître à la suite de la réduction du nombre de personnes en âge de travailler, et ce, dans une plus forte mesure qu'en Wallonie.
Si les transferts dans le cadre de la sécurité sociale (3,74 milliards d'euros en 2003) sont exprimés sous la forme d'un montant par tête d'habitant, cela signifie que chaque Flamand verse en moyenne 624 euros par an pour financer la sécurité sociale en Wallonie et à Bruxelles. Mais en réalité, ce ne sont cependant que les personnes actives sur le plan économique qui produisent les revenus de la sécurité sociale. Vu sous cet angle, chaque Flamand actif verse en moyenne 1 500 euros par an (5) .
Dans un document de stratégie publié fin 2010, le groupe de réflexion VIVES (Vlaams Instituut voor Economie en Samenleving), qui est lié à la KU Leuven, présente un nouveau rapport sur les flux financiers entre les différentes régions (6) . Les auteurs de cette étude évaluent à un total de 5,73 milliards d'euros les transferts qui ont eu lieu en 2007 de la Flandre vers les autres régions, dont 1,065 milliard d'euros par le biais d'opérations dans le budget fédéral (pension du secteur public, prestations sociales en argent, salaires des fonctionnaires, dépenses d'intérêt), 1,017 milliard d'euros par le biais de la loi spéciale de financement (dotations IPP pour les régions, dotations IPP pour les communautés, mécanismes de solidarité pour les régions, dotations TVA pour les communautés) et 3,648 milliards d'euros par le biais de la sécurité sociale fédérale. Sur le montant précité, 3,435 milliards d'euros partent vers la Wallonie, et 214 millions d'euros vers la Région bruxelloise. Par le biais de l'assurance chômage, 1,0388 milliard d'euros sont transférés vers la Wallonie, et 248,5 millions d'euros sont transférés vers Bruxelles. Par le biais de l'INAMI, la Flandre transfère 1,0399 milliard d'euros vers la Wallonie, tandis qu'un transfert (moins important) de 9,8 millions d'euros a également lieu de Bruxelles vers la Wallonie. Dans le secteur des pensions, il y a un transfert de 508,5 millions d'euros de la Flandre vers la Wallonie, et de 165,3 millions d'euros de Bruxelles vers la Wallonie. Selon l'étude de VIVES, le transfert total de 5,73 milliards d'euros correspond à un minimum. « Étant donné que la présente étude donne la priorité à l'approfondissement de la discussion sur la méthode de calcul des transferts, le montant total des transferts auquel elle conclut peut être considéré comme un seuil minimum du véritable montant total des transferts. » (traduction) Comme l'ont montré d'autres études, l'insuffisance ou l'absence de la prise en compte de ce type de transferts — en raison des larges déficits budgétaires fédéraux dans le passé — donne lieu à une sous-estimation importante des transferts.
Communautarisation de la sécurité sociale
La Flandre a le droit de garantir son propre avenir et sa prospérité, qui n'ont été acquises qu'en quelques générations. La prospérité flamande est amputée chaque année dans une mesure inacceptable sans que les régions qui perçoivent l'argent s'en portent mieux. Ce n'est que si l'on met fin au flux de milliards dans le cadre de la sécurité sociale que l'indispensable revirement se produira en Wallonie. Ce n'est qu'alors que les hommes politiques wallons sentiront la nécessité de renverser drastiquement la vapeur et, éventuellement, de prendre des mesures qui font mal. Cela libèrera la Wallonie de la férule de l'étatisme et du clientélisme qui caractérisent l'État PS et rendra son amour-propre au peuple wallon.
Une communautarisation de la sécurité sociale permettra aux communautés de définir elles-mêmes la manière dont elles donnent corps à leur système de sécurité sociale et de tenir compte des besoins et des attentes de leur population en la matière. Les défis que la Flandre et la Wallonie ont à relever sont entièrement différents et ne nécessitent pas la même approche. Ainsi, le vieillissement se fera plus sentir en Flandre qu'en Wallonie. La Flandre doit mettre de côté les réserves nécessaires pour que les pensions restent payables. Le Fonds de vieillissement belge est en effet une coquille vide. Le chômage a également une tout autre ampleur en Flandre et en Wallonie et il se présente sous des formes tout à fait différentes. La Flandre compte surtout des chômeurs âgés, alors que la Wallonie est confrontée à un taux de chômage colossal chez les jeunes. Des problèmes différents nécessitent des solutions différentes. Une politique belge unitaire ne fait que maintenir les problèmes.
La Flandre et la Wallonie ont un modèle de consommation radicalement différent en matière de soins de santé, modèle qui est, à son tour, le reflet de différences de culture et de différences de mentalités qui y sont liées, entre les deux communautés. C'est ce qui ressort notamment d'une étude réalisée par les Mutualités chrétiennes en 2001. La Flandre applique bien plus que la Wallonie le principe de l'échelonnement: en 2001, plus de la moitié des Flamands avaient un médecin généraliste fixe, contre 19 % seulement des Wallons et 16 % des Bruxellois. En Belgique francophone, les dépenses en médecine spécialisée plus onéreuse sont nettement plus importantes.
Les dix hôpitaux les plus chers de Belgique (2009) se situent tous, sans exception, en Wallonie et à Bruxelles. D'après une étude de 2003 des Mutualités chrétiennes consacrée à l'analyse régionale du coût de la maladie en 2001, les dépenses de biologie clinique étaient supérieures de 20 %, par bénéficiaire, en Wallonie. Il ressort des données de l'INAMI qu'en matière d'imagerie médicale (radiographie, échographie, etc.), en 2001, les dépenses de toutes les provinces wallonnes dépassaient la moyenne belge, alors que celles de toutes les provinces flamandes étaient inférieures à cette moyenne. Du côté francophone, les honoraires d'urgence étaient de 28,5 % plus élevés qu'en Flandre. Les médecins wallons prescrivaient 30 % d'antibiotiques en plus que leurs confrères flamands. En Wallonie, les dépenses par bénéficiaire étaient plus élevées de 23,7 % en matière d'obstétrique et de 26,5 % en médecine interne. Par tête d'habitant, les dépenses de médicaments dépassaient de 18,3 % en Wallonie le niveau atteint en Flandre. Ces grandes différences de modèle de dépenses ne se justifient pas objectivement, mais tiennent au fait que les soins de santé sont en partie liés à la culture. Une scission ne pourrait qu'accroître l'efficacité des soins de santé. Pour être efficace, la politique préventive et curative doit former un tout et être définie par la même autorité. À l'heure actuelle, les soins de santé préventifs relèvent de la compétence des Communautés, alors que les soins de santé curatifs sont demeurés une compétence fédérale. La communautarisation de la politique de santé peut en outre contribuer à la responsabilisation des communautés en vue de mener une politique aussi économe et rationnelle que possible.
La présente proposition de résolution vise à transférer l'intégralité de la compétence en matière d'organisation et de financement de la sécurité sociale aux communautés et à habiliter à la Communauté flamande pour toutes les questions touchant à la sécurité sociale de la région de Bruxelles-Capitale.
| Yves BUYSSE. | |
| Bart LAEREMANS. | |
| Anke VAN DERMEERSCH. |
Le Sénat,
A. vu les écarts très marqués entre la Flandre et la Wallonie dans toutes les composantes de la sécurité sociale fédérale;
B. vu le fossé économique entre la Flandre et la Wallonie;
C. considérant que le maintien de la sécurité sociale représente un fardeau toujours plus lourd pour la Flandre;
D. considérant que le modèle en matière de consommation médicale diffère entre la Flandre et la Wallonie;
E. considérant que les dépenses en matière de soins de santé sont plus élevées en Wallonie qu'en Flandre;
F. considérant que comparé à la Wallonie, la Flandre contribue beaucoup plus largement à la création de richesses en Belgique;
G. constatant que, dans aucune branche de la sécurité sociale fédérale, la Flandre ne bénéficie d'une part supérieure à son poids démographique;
H. constatant que, dans les recettes de la sécurité sociale fédérale, la Flandre fournit une quote-part supérieure à son poids démographique;
I. considérant que le financement partiel, par la Flandre, de la partie wallonne de la sécurité sociale fédérale ne peut se justifier objectivement;
J. vu les différentes études scientifiques qui montrent qu'en raison des différences qui existent entre la Flandre et la Wallonie dans toutes les composantes de la sécurité sociale fédérale, le flux financier de la Flandre vers la Wallonie ne cesse de s'accroître d'année en année;
K. considérant que les transferts ont un effet contreproductif et ne contribuent pas à un rétablissement économique durable de la Wallonie;
L. vu l'inefficacité du mécanisme de solidarité de la sécurité sociale fédérale;
M. considérant que les écarts non explicables objectivement entre la Flandre et la Wallonie dans les dépenses en matière de sécurité sociale ne sont pas comblés;
N. considérant que seule la Flandre dispose des moyens financiers nécessaires pour assurer le financement de la sécurité sociale dans la région de Bruxelles-Capitale;
O. considérant que, pour des raisons historiques et économiques, la région de Bruxelles-Capitale doit faire partie intégrante d'une Flandre indépendante après la scission de la Belgique;
P. considérant que, pour une bonne administration, des blocs de compétences homogènes doivent être préférés à une répartition floue des compétences entre les autorités fédérales et régionales;
Q. considérant que ni la population flamande ni la population wallonne n'ont intérêt à ce que la sécurité sociale fédérale actuelle subsiste;
R. considérant que la Flandre et la Wallonie doivent avoir le droit de construire leur propre système de sécurité sociale, en tenant compte des différents besoins, aspirations et préférences de leur population respective,
Demande au gouvernement:
1. d'œuvrer à la scission de toutes les branches de la sécurité sociale fédérale;
2. de donner à la Communauté flamande compétence pour toutes les matières relevant de la sécurité sociale en ce qui concerne la région de Bruxelles-Capitale.
10 janvier 2012.
| Yves BUYSSE. | |
| Bart LAEREMANS. | |
| Anke VAN DERMEERSCH. |
(1) Brauers, W.K., Het bruto regionale product van Vlaanderen, Wallonië en Brussel, Working Paper 99/02, Departement Toegepaste Economische Wetenschappen, RUCA, p. 17-18.
(2) Joseph, B. et Leen, L., De kostprijs van België. De financiële plundering van Vlaanderen, 2003.
(3) Manifest voor een zelfstandig Vlaanderen, Groupe de réflexion « In de Warande », p. 168.
(4) La commission mixte de professeurs néerlandophones et francophones désignée par le gouvernement flamand à la mi-2005 pour valider les résultats de l'étude de l'ABAFIM a confirmé fin janvier 2007 l'existence de transferts interrégionaux importants et a formulé un certain nombre de recommandations méthodologiques.
(5) Aktiekomitee Vlaamse Sociale Zekerheid, Waar Maas en centen vloeien, mai 2005, p. 9.
(6) Buyst, F., Jennes, G. et Reynaerts, J., Update van de berekening van de stromen van de overheidsmiddelen tussen de gewesten voor het jaar 2007, Leuven, Vives 2010.