Questions et Réponses

Sénat de Belgique

Bulletin 2-40

SESSION DE 2000-2001

Questions posées par les Sénateurs et réponses données par les Ministres

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais

Ministre de la Défense

Question nº 1381 de M. Ceder du 27 juin 2001 (N.) :
Armée belge. ­ Généraux.

Nous avons récemment pu lire, dans la réponse à une question écrite posée à la Chambre des représentants, qu'à la date du 21 mai 2001, l'armée belge (dont les effectifs sont estimés à un peu plus de 40 000 soldats du cadre actif) comptait la bagatelle de 45 généraux. L'armée belge ressemble donc apparemment fort à une armée mexicaine dans laquelle les généraux sont plus nombreux que les soldats.

1. Combien d'amiraux l'armée belge compte-t-elle par ailleurs ?

2. Quelle est la fonction précise de chaque général et de chaque amiral ?

Réponse : L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.

Au 1er juillet 2001, les officiers généraux de la Marine (qui portent le grade d'admiral) sont au nombre de quatre. Notons que lorsque les Forces armées font mention du nombre d'officiers généraux, les amiraux sont toujours inclus.

Les éléments de réponse à la deuxième question sont repris dans le tableau ci-après. Ce tableau reprend la fonction précise de chaque officier général à la date du 1er juillet 2001. Le tableau est scindé en deux parties : d'une part, les officiers généraux qui sont compris dans « enveloppe » des généraux et, d'autre part, ceux qui ne le sont pas.

Conformément à l'article 3 de la loi du 25 mai 2000 relative à l'enveloppe en personnel militaire, un certain nombre d'officiers généraux ne sont pas compris dans l'enveloppe des généraux, à savoir :

­ le chef de la maison militaire du Roi ainsi que les officiers généraux attachés à la personne du Roi;

­ le commandant militaire du Palais de la Nation;

­ les militaires dont la rémunération n'émarge pas du budget en personnel du ministère de la Défense nationale;

­ les militaires du cadre de réserve qui effectuent des prestations volontaires d'encadrement.

D'autre part, l'article 4 de la même loi prescrit que les officiers commissionnés au grade de général de brigade (ou amiral de flottille) pour la durée de leur mission en caractère international, sont compris dans l'enveloppe de la sous-catégorie des officiers supérieurs correspondant au grade auquel ils sont nommés, c'est-à-dire le grade de colonel.

Il convient également de remarquer qu'un tiers de l'ensemble des officiers généraux est affecté à une fonction internationale et pour ce qui concerne les officiers généraux hors enveloppe, il s'agit même de la totalité si l'on exclut les officiers généraux au service du Roi et du Palais de la Nation.

Cette proportion importante est le reflet des politiques extérieure et de défense de la Belgique qui, depuis la chute du mur de Berlin, poursuivent une logique de sécurité active en direction de l'Union européenne, de l'Union de l'Europe occidentale, de l'Eurocorps, de l'OTAN et de l'ONU, et ce en collaboration active avec les pays voisins. Cette politique se traduit concrètement au sein des Forces armées par un effort de représentativité accru qui concerne tout particulièrement les officiers généraux.

Signalons enfin que la proportion d'officiers généraux des Forces armées belges est dans la moyenne des pays OTAN de taille semblable à la nôtre. Fin 1998, l'état-major général a réalisé une étude comparative de laquelle ressortent les proportions d'officiers généraux suivantes : Belgique : 1,17 pour mille; Pays-Bas : 1,9 pour mille; Danemark : 0,96 pour mille; Norvège : 3,31 pour mille; Canada : 1,24 pour mille.

En conclusion, il est exagéré de comparer les Forces armées belges à une « armée mexicaine » car le nombre d'officiers généraux est surtout fonction du rôle et de la représentativité de la Belgique sur le plan international et que la proportion d'officiers généraux en Belgique est tout à fait comparable aux armées alliées de taille similaire.

Liste des fonctions exercées par les officiers généraux

Reeksnr.
­
Nº de série 		Naam en eerste voornaam
­
Nom et premier prénom 		Graad
­
Grade 		Functie
­
Fonction 		Opmerkingen
­
Remarques
Opperofficieren behorend tot de enveloppe. ­ Officiers généraux compris dans l'enveloppe
1 Baelen, Marc Generaal-majoor. ­ Général-major Generaal-adjunct van de stafchef van de Landmacht. ­ Général adjoint au chef d'état-major de la Force terrestre
2 Bastien, Guy Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Stafchef van de Landmacht. ­ Chef d'état-major de la Force terrestre
3 Bovy, Jean-Pierre Generaal-majoor. ­ Général-major Chef van de divisie personeel van de generale staf. ­ Chef de la division personnel de l'état-major général
4 Cravillon, Jean-Paul Generaal-majoor. ­ Général-major Commandant van de divisie logistieke steun. ­ Commandant de la division d'appui logistique
5 Delcour, Charles-Henri Generaal-majoor. ­ Général-major Chef van de divisie materieel van de generale staf. ­ Chef de la division matériel de l'état-major général
6 Devignon, Alain Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Chef van de divisie infrastructuur van de generale staf. ­ Chef de la division infrastructure de l'état-major général
7 De Winter, Jacques Generaal-majoor van het vliegwezen. ­ Général-major d'aviation Adjunct van de commandant van het operationeel commando van de Luchtmacht. ­ Adjoint au commandant du commandement opérationnel de la Force aérienne
8 De Witte, Robert Generaal-majoor van het vliegwezen. ­ Général-major d'aviation Speciaal adjunct studies van de stafchef van de Luchtmacht. ­ Adjoint spécial études au chef d'état-major de la Force aérienne
9 Fontaine, Thierry Generaal-majoor, vlieger. ­ Général-major, aviateur Commandant van het operationeel commando van de Luchtmacht. ­ Commandant du commandement opérationnel de la Force aérienne
10 Georis, Paul Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Commandant van de Koninklijke Militaire School. ­ Commandant de l'École royale militaire
11 Hanset, Willy Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Chef van het operationeel commando van de Landmacht. ­ Chef du commandement opérationnel de la Force terrestre
12 Hardy, Denis Generaal-majoor van het vliegwezen. ­ Général-major d'aviation Chef van de algemene aankoopdienst. ­ Chef du service général des achats
13 Hellemans, Michel Divisie-admiraal. ­ Amiral de division Stafchef van de Marine. ­ Chef d'état-major de la Marine
14 Herreweghe, Jean-Pierre Generaal-majoor. ­ Général-major Commandant van de eerste gemechaniseerde divisie. ­ Commandant de la première division mécanisée
15 Herteleer, Willy Vice-admiraal. ­ Vice-amiral Chef van de generale staf. ­ Chef de l'état-major général
16 Hye, Frank Generaal-majoor. ­ Général-major Chief of Staff-Joint HQ Centre Heidelberg ­ Germany
17 Jacqmin, Marc Generaal-majoor. ­ Général-major Belgisch generaal-adjunct van de generaal bevelhebber van het Eurokorps, Straatburg-Frankrijk. ­ Général adjoint belge au général commandant l'Eurocorps, Strasbourg ­ France
18 Jennart, Hendrik Generaal-majoor. ­ Général-major Inspecteur-adjunct van de Landmacht. ­ Inspecteur adjoint de la Force terrestre
19 Jockin, Jean Generaal-majoor. ­ Général-major Generaal-adjunct aan de commandant van het intermachten territoriaal commando. ­ Général adjoint au commandant du commandement territorial interforces
20 Mandl, Michel Lieutenant-generaal, vlieger. ­ Lieutenant général, aviateur Stafchef van de Luchtmacht. ­ Chef d'état-major de la Force aérienne
21 Mardaga, Victor Generaal-majoor, vlieger. ­ Général-major, aviateur Adjunct van de stafchef van de Luchtmacht. ­ Adjoint au chef d'état-major de la Force aérienne
22 Michaux, José Generaal-majoor. ­ Général-major Chef van de Algemene Dienst inlichting en veiligheid. ­ Chef du Service général du renseignement et de la sécurité
23 Roman, Jean-Pierre Generaal-majoor. ­ Général-major Deputy Director & Assistant Director International Military Staff, Plans en Policy Division ­ NATO HQ-Brussels
24 Segers, Pierre Generaal-majoor van het vliegwezen. ­ Général-major d'aviation Chef van de divisie operaties van de generale staf. ­ Chef de la division opérations de l'état-major général
25 Simons, Guillaume Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Permanent Representative of Belgium to the NATO Military Committee ­ NATO HQ ­ Brussels
26 Sizaire, Joseph Generaal-majoor. ­ Général-major Chef van de divisie begroting van de generale staf. ­ Chef de la division budget de l'état-major général
27 Toussaint, Joseph Generaal-majoor. ­ Général-major Generaal-adjunct inspectie van de stafchef van de Landmacht. ­ Général adjoint inspection au chef d'état-major de la Force terrestre
28 Van Daele, August Lieutenant-generaal van het vliegwezen. ­ Lieutenant général d'aviation Adjunct-stafchef logistiek van de Luchtmacht. ­ Chef d'état-major adjoint logistique de la Force aérienne
29 Vandamme, Martial Generaal-majoor. ­ Général-major Executive Assistant Chief of Staff for Cooperation ­ SHAPE ­ Casteau
30 Van Den Bosch, Leo Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Chief of Staff ­ Regional headquarters Allied Forces Northern Europe (Afnorth) ­ Brunssum ­ The Netherlands
 (4)
31 Van De Weghe, Freddy Generaal-majoor. ­ Général-major Commandant van de divisie gevechtssteun en gebiedsbevelhebber voor het Waalse Gewest. ­ Commandant de la division appui au combat et commandant de la circonscription militaire pour la Région wallonne
32 Vandingenen, Frédéric Generaal-majoor. ­ Général-major Kabinet van het ministerie van Landsverdediging, kabinetschef. ­ Cabinet du ministre de la Défense, chef de cabinet
33 Van Hoof, Roger Geneesheer, generaal-majoor. ­ Médecin, général-major Stafchef van de Medische Dienst. ­ Chef d'état-major du Service médical
34 Vankeirsbilck, Marc Lieutenant-generaal, vlieger. ­ Lieutenant général, aviateur Belgisch permanent militair vertegenwoordiger bij het Militair Comité van de Europese Unie en bij de Raad van de West-Europese Unie. ­ Représentant militaire belge permanent auprès du Comité militaire de l'Union européenne et auprès du Conseil de l'Union de l'Europe occidentale (4)
35 Van Remoortel, Hedwig Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Commandant van het intermachten territoriaal commando en gebiedsbevelhebber van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest. ­ Commandant du commandement territorial interforces et commandant de la circonscription militaire pour la Région de Bruxelles-Capitale
36 Verlinden, Herman Generaal-majoor. ­ Général-major Commandant van het Koninklijk Hoger Instituut voor defensie en gebiedsbevelhebber voor het Vlaamse Gewest. ­ Commandant de l'Institut royal supérieur de défense et commandant de la circonscription militaire pour la Région flamande
Opperofficieren buiten enveloppe. ­ Officiers généraux hors enveloppe
37 Buze, Claude Brigadegeneraal. ­ Général de brigade Force Commander MINURSO ­ Western Sahara ­ Morocco (1)
(2)
(3)
38 Duchâtelet, Georges Generaal-majoor. ­ Général-major Militair commandant van het Paleis der Natie. ­ Commandant militaire du Palais de la Nation
39 Melchior, Guy Brigadegeneraal. ­ Général de brigade Defensieattaché bij de ambassade van België te Washington en in cumul defensieattaché bij de ambassade van België te Ottawa met residentie in Washington. ­ Attaché de défense près l'ambassade de Belgique à Washington et en cumul attaché de défense près l'ambassade de Belgique à Ottawa avec résidence à Washington
National Liaison Representative ­ Saclant-Norfolk (Virginia)
40 Mertens, Guido Lieutenant-generaal. ­ Lieutenant général Hoofd van het Militair Huis van de Koning. ­ Chef de la Maison militaire du Roi
41 Naert, Jacques Brigadegeneraal. ­ Général de brigade Deputy Commander HQ Multinational Division (C) Airmobile ­ Monchengladbacht ­ Germany (2)
42 Nopens, Patrick Brigadegeneraal. ­ Général de brigade Defensieattaché bij de ambassade van België te Moskou, ook geaccrediteerd in Oekraïne (Kiev), Wit-Rusland (Minsk), Armenië, Georgië en Moldavië. ­ Attaché de défense près l'ambassade de Belgique à Moscou, également accrédité en Ukraine (Kiev), Biélorussie (Minsk), Arménie, Géorgie et Moldavie (2)
43 Pardoen, Vincent Generaal-majoor van het vliegwezen. ­ Général-major d'aviation Koninklijk Paleis ­ Intendant van de Civiele Lijst. ­ Palais royal ­ Intendant de la Liste civile (2)
44 Rosiers, Jacques Vlootadmiraal. ­ Amiral de flottille Deputy Admiral Benelux ­ Den Helder ­ The Netherlands (2)
45 Simon, Jacques Brigadegeneraal. ­ Général de brigade Deputy Assistant Chief of Staff Communications and Information Systems Division ­ SHAPE ­ Casteau (2)
46 Van Eeckhoudt, Guy Brigade-generaal, vlieger. ­ Général de brigade, aviateur Commander of CAOC2 Detachment ­ Ramstein ­ Germany (2)
47 Verhulst, Michel Divisie-admiraal. ­ Amiral de division Defensieattaché bij de ambassade van België te Parijs. ­ Attaché de défense près l'ambassade de Belgique à Paris (1)

(1) En prestation volontaire d'encadrement.

(2) Commissioné dans le grade.

(3) Hors budget.

(4) En fonction effective au 1er août 2001.