SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2012-2013 Zitting 2012-2013
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10 juillet 2013 10 juli 2013
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Question écrite n° 5-9523 Schriftelijke vraag nr. 5-9523

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la ministre de la Justice

aan de minister van Justitie
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Terrorisme - Nations Unies - Conseil de sécurité - Liste de personnes et d'organisations suspectes - Publicité - Procédures - Protection juridique Terreur - Verenigde Naties - Veiligheidsraad - Lijst van verdachte personen en organisaties - Openbaarheid - Procedures - Rechtsbescherming 
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terrorisme
Conseil de sécurité ONU
terrorisme
Veiligheidsraad VN
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10/7/2013Verzending vraag
12/12/2013Antwoord
10/7/2013Verzending vraag
12/12/2013Antwoord
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Question n° 5-9523 du 10 juillet 2013 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-9523 d.d. 10 juli 2013 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Depuis les attentats du 11 septembre 2001, l'Union européenne utilise une liste de personnes et d'organisations soupçonnées de terrorisme. Elle complète la liste du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Les conséquences de l'inscription d'une personne ou d'une organisation sur la liste du terrorisme sont profondes. Tous les avoirs financiers sont gelés et les opérations bancaires ainsi que les assurances sont bloquées. Les documents de voyage des individus figurant sur la liste et des personnes liées à des organisations terroristes leur sont en outre retirés.

Un couple belge de Putte a ainsi longtemps figuré par erreur sur la liste des Nations Unies. Ce n'est qu'au terme de six ans et à la suite d'une réprimande du Comité des droits de l'homme des Nations Unies qu'ils ont été, à la demande de la Belgique, supprimés de la liste.

D'où les questions suivantes :

1) Combien d'organisations et de personnes figurent-elles actuellement sur la liste du terrorisme du Conseil de sécurité des Nations Unies ? Cette liste est-elle publique et où puis-je la trouver ?

2) Quelle est la procédure en vigueur pour ajouter le nom d'une personne ou d'une organisation ou pour le retirer de cette liste ? Qui est impliqué dans cette procédure et qui prend la décision finale ? Existe-t-il en l'occurrence des verrous démocratiques et/ou des mécanismes de contrôle ? Existe-t-il des possibilités de recours pour les organisations et les personnes figurant sur la liste ?

3) Depuis le 11 septembre 2001, des noms de personnes ou d'organisations ont-ils été ajoutés ou supprimés à la demande de la Belgique ? Cela se fait-il de façon publique ? Dans l'affirmative, de quelles organisations ou personnes s'agit-il ?

4) La ministre estime-t-elle que la protection juridique est suffisante pour ce qui est de l'inscription et de la suppression de noms sur la liste du Conseil de sécurité des Nations Unies ? Juge-t-elle les procédures prévues suffisamment transparentes, pratiques et correctes ?

 

Sinds de aanslagen van 11 september 2001 werkt de Europese Unie met een lijst van personen en organisaties die worden verdacht van terreur. Deze dient ter aanvulling van de lijst van de Veiligheidsraad van de Verenigde Naties.

De gevolgen van een opname op de terreurlijst van een persoon of organisatie zijn zeer ingrijpend. Het betekent dat alle financiële tegoeden worden bevroren en dat al het bankverkeer en verzekeringen worden stilgelegd. Van individuen op de lijst en personen gelieerd aan terroristische organisaties worden de reispapieren ingetrokken.

Zo stond er een Belgische koppel uit Putte jarenlang onterecht op de VN-terreurlijst. Pas na zes jaar en na een berisping van het Comité van de Rechten van de Mens van de VN werden ze op vraag van België geschrapt van de lijst.

Hierover de volgende vragen.

1) Hoeveel organisaties en personen staan er momenteel op de terreurlijst van de VN- Veiligheidsraad? Is deze lijst openbaar en waar kan ik ze vinden?

2) Wat is de procedure om een naam van een persoon of organisatie toe te voegen of te schrappen van deze lijst? Wie wordt er allemaal betrokken bij deze procedure en wie beslist er finaal? Bestaan er hier enige democratische grendels en/of controlemechanismen? Bestaan er beroepsmogelijkheden voor de organisaties en personen op de lijst?

3) Zijn er sinds 11 september 2001 namen van personen en organisatie toegevoegd of verwijderd op vraag van België? Gebeurt dit openbaar? Zo ja, over welke organisaties of personen gaat het hier?

4) Is de geachte minister van mening dat er voldoende rechtsbescherming bestaat met betrekking tot de plaatsing en verwijdering van namen op de terreurlijst van de VN- Veiligheidsraad? Acht zij de voorziene procedures voldoende transparant, praktisch en correct?

 
Réponse reçue le 12 décembre 2013 : Antwoord ontvangen op 12 december 2013 :

A titre préliminaire, il est nécessaire de préciser que cette question concerne une matière partagée impliquant en grande partie mon collègue des Affaires étrangères dont l'administration a également contribué à l’élaboration de la réponse à votre question.

1. L’ONU a établi une liste conformément aux résolutions 1267 (1999), 1989 (2011) et 2083 (2012), concernant les individus, groupes, entreprises et entités associées à Al-Qaida.

Cette liste est disponible sur le site de l’ONU, à l’adresse suivante : http://www.un.org/french/sc/committees/1267/consolist.shtml.

Elle évolue régulièrement en fonction des décisions du comité de sanctions, soit de radiation, soit d’ajout d’une entrée. Actuellement, la liste de sanctions comprend 224 personnes associées à Al-Qaida et 64 entités, groupes et entreprises associés à Al-Qaida.

2. Le Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, met à la disposition des États Membres une liste des sanctions contre Al-Qaida aussi à jour et aussi exacte que possible, ce qui ne peut se faire qu'avec leur coopération.

a) Inscription.

Les États Membres peuvent soumettre des noms pour inscription sur la Liste dès qu'ils réunissent des éléments de preuve d'une association de la personne ou de l'entité concernée avec Al-Qaida.

A cette fin, ils fournissent un mémoire aussi détaillé que possible exposant les motifs de la demande d'inscription, y compris des constatations précises démontrant l'existence de l'association ou des activités alléguées; la nature des éléments de preuve (informations émanant des services de renseignement, des autorités policières ou judiciaires ou des médias, déclarations faites par l'individu concerné, etc.); tout élément de preuve ou pièce justificative pouvant être fourni; et des indications sur tous liens avec une personne ou une entité inscrite sur la Liste.

L’exposé des motifs pourra être divulgué, sur demande, sauf en ce qui concerne les passages dont l’État Membre aura indiqué le caractère confidentiel au Comité, et le Comité pourra le citer au moment d’établir le résumé des motifs.

Les États doivent également fournir au Comité le plus de renseignements possible sur le nom qu’ils proposent, en particulier suffisamment d’informations pour permettre aux États Membres d’identifier formellement les personnes, groupes, entités ou entreprises.

Le Comité examine les demandes d’inscription sur la Liste et prend ses décisions par consensus de ses 15 membres, conformément à son processus de décision habituel, qui est défini dans ses directives. En cas de refus d’inscription sur la liste, le Comité informe l’État qui a proposé l’inscription de la suite donnée à sa demande.

Enfin, une fois que le Secrétariat aura notifié à la Mission permanente du ou des pays concernés en application du paragraphe 19 de la résolution, le Bureau du Médiateur informera les personnes ou entités de leur inscription sur la Liste, lorsque leur adresse est connue.

b) Radiation

Toute personne, tout groupe, toute entreprise et toute entité inscrits sur la Liste des sanctions d'Al-Qaida peuvent présenter une demande de radiation. Cette demande doit rendre compte des motifs pour lesquels la personne ou l’entité concernée ne remplit plus les critères d’inscription énoncés aux paragraphes 2 et 3 de la résolution 1617 (2005) et réaffirmés au paragraphe 4 de la résolution 1989 (2011) du Conseil de sécurité.

Le requérant peut présenter sa demande de radiation, soit directement auprès du Bureau du Médiateur, ou par son État de résidence ou de nationalité.

Les États Membres peuvent à tout moment présenter au Comité une demande de radiation, après consultation bilatérale, s’il y a lieu, avec l’État ou les États auteur(s) de la demande d’inscription ou l’État ou les États de nationalité, de résidence ou d’enregistrement.

Les États peuvent soumettre des demandes de radiation de personnes dont la mort a été officiellement constatée, spécialement dès lors qu’aucun avoir n’a été identifié, et d’entités qui n’existent plus et à prendre toutes les mesures voulues pour s’assurer que les avoirs ayant appartenu à ces personnes ou entités n’ont pas été ou ne seront pas transférés ou distribués à d’autres entités ou personnes inscrites sur la liste.

Lorsqu’une demande de radiation est introduite auprès du Médiateur, celui-ci est chargé de réunir des informations et de s’entretenir avec le pétitionnaire, les États concernés et les organisations compétentes au sujet de la demande. Dans des délais fixés, le Médiateur présente un rapport complet au Comité des sanctions. Sur la base d’une analyse de toutes les informations disponibles et des observations formulées par le Médiateur, le rapport énonce à l’intention du Comité les principaux arguments concernant la demande précise de radiation de la Liste. Le rapport contient également une recommandation du Médiateur sur la demande de radiation.

Le Comité tiendra dûment compte, lorsqu’il examinera les demandes de radiation, de l’avis des États à l’origine des inscriptions et des États de résidence, de nationalité ou de constitution.

Dans les trois jours ouvrables suivant la radiation d’un nom de la Liste, le Secrétariat notifiera à la Mission permanente du ou des pays dans le(s)quel(s) on pense que la personne ou l’entité se trouve et, dans le cas d’une personne, son pays de nationalité (pour autant que l’information soit connue). Les États qui reçoivent une telle notification prennent, dans le respect de leurs lois et pratiques internes, des mesures pour aviser ou informer promptement la personne ou l’entité concernée que son nom a été radié de la Liste.

3. En janvier 2003, le Comité des sanctions 1267 a porté le nom de deux belges sur la liste, sur base d’informations communiquées par l'État belge. Ces personnes ont été radiées en juillet 2009.

4. Au niveau des Nations Unies, la Belgique fait partie d’un groupe de pays (groupe des « like-minded » sur des sanctions ciblées), qui plaide en faveur de procédures claires et justes dans le cadre du régime de sanction mis en place par les Résolutions 1267 et 1989 (liste Al-Qaeda) du Conseil de sécurité. La Belgique a contribué activement aux débats visant à l’améliorer ce régime de sanction. Le système actuel, qui garantit un rôle important au bureau du médiateur, est équilibré et offre un mécanisme de radiation satisfaisant pour les personnes concernées.

Vooreerst moet nader worden bepaald dat deze vraag een gedeelde aangelegenheid betreft waarbij mijn collega van Buitenlandse Zaken grotendeels is betrokken, wiens administratie eveneens heeft bijgedragen aan het opstellen van het antwoord op uw vraag.

1. De VN hebben een lijst opgesteld overeenkomstig resoluties 1267 (1999), 1989 (2011) en 2083 (2012) met betrekking tot de personen, groepen, ondernemingen en entiteiten die banden hebben met Al Qaeda.

Die lijst is beschikbaar op de website van de VN op volgend adres: http://www.un.org/french/sc/committees/1267/consolist.shtml.

De lijst ondergaat geregeld aanpassingen door schrapping of door toevoeging van een aantekening op grond van de beslissingen van het sanctiecomité. Thans bevat de sanctielijst 224 personen en 64 entiteiten, groepen en ondernemingen die banden hebben met Al Qaeda.

2. Ingevolge resoluties 1267 (1999) en 1989 (2011) met betrekking tot Al Qaeda en de personen, groepen, ondernemingen en entiteiten die daarmee banden hebben, stelt het comité van de Veiligheidsraad een zo actueel en nauwkeurig mogelijke lijst van sancties tegen Al Qaeda ter beschikking van de lidstaten, wat enkel kan gebeuren met hun medewerking.

a) Plaatsing.

De lidstaten kunnen namen voorleggen voor plaatsing op de lijst, zodra zij bewijsmateriaal samenbrengen over een band van de betrokken persoon of entiteit met Al Qaeda.

Daartoe overhandigen zij een zo gedetailleerd mogelijke memorie met toelichting van de redenen voor het verzoek tot plaatsing, met inbegrip van precieze vaststellingen waaruit de vermeende band of activiteiten blijken; de aard van het bewijsmateriaal (informatie afkomstig van de inlichtingendiensten, de politionele of gerechtelijke autoriteiten of uit de media, verklaringen afgelegd door de betrokkene, enzovoort); enig bewijsmateriaal of bewijsstuk dat kan worden geleverd en aanwijzingen over alle banden met een persoon of een entiteit die op de lijst is geplaatst.

De memorie van toelichting kan op verzoek openbaar worden gemaakt, behalve de passages waarvan de lidstaat aan het comité heeft meegedeeld dat zij vertrouwelijk zijn. Het comité kan eruit citeren wanneer de beschrijving van de redenen wordt opgemaakt.

Voorts moeten de staten het comité voorzien van zoveel mogelijk inlichtingen over de naam die zij voorstellen, inzonderheid voldoende informatie opdat de lidstaten de personen, groepen, entiteiten of ondernemingen formeel kunnen identificeren.

Het comité onderzoekt de verzoeken tot plaatsing op de lijst en beslist bij consensus van zijn vijftien leden, overeenkomstig het gebruikelijke beslissingsproces zoals bepaald in de richtlijnen van het comité. In geval van weigering van plaatsing op de lijst brengt het comité de staat die de plaatsing heeft voorgesteld, op de hoogte van het gevolg dat aan zijn verzoek is gegeven.

Tot slot, zodra de kennisgeving door het Secretariaat ten aanzien van de Permanente Vertegenwoordiging van het (de) betrokken land(en) krachtens paragraaf 19 van de resolutie is verricht, brengt het Bureau van de ombudspersoon de personen of entiteiten op de hoogte van hun plaatsing op de lijst, wanneer hun adres bekend is.

b) Schrapping.

Iedere persoon, groep, onderneming of entiteit die geplaatst is op de lijst van sancties tegen Al Qaeda kan een verzoek tot schrapping indienen. Dat verzoek geeft de redenen aan waarom de betrokken persoon of entiteit niet langer beantwoordt aan de plaatsingscriteria zoals vermeld in de paragrafen 2 en 3 van resolutie 1617 (2005) en herbevestigd in paragraaf 4 van resolutie 1989 (2011) van de Veiligheidsraad.

De verzoeker kan zijn verzoek tot schrapping rechtstreeks indienen bij het Bureau van de ombudspersoon of middels de staat van zijn verblijfplaats of nationaliteit.

De lidstaten kunnen op enig tijdstip een verzoek tot schrapping indienen bij het comité, desgevallend na bilateraal overleg met de staat (staten) die het verzoek tot plaatsing op de lijst heeft (hebben) ingediend dan wel met de staat of staten van nationaliteit, verblijfplaats of inschrijving.

De staten kunnen overgaan tot de indiening van verzoeken tot schrapping van personen van wie het overlijden officieel is vastgesteld, in het bijzonder wanneer er geen activa geïdentificeerd zijn, en van entiteiten die niet langer bestaan. Zij mogen alle nodige maatregelen nemen zodanig dat de activa die behoorden tot die personen of entiteiten niet overgeheveld of verdeeld werden/worden ten gunste van andere entiteiten of personen die op de lijst zijn geplaatst.

Wanneer een verzoek tot schrapping wordt ingediend bij de ombudspersoon, moet hij informatie verzamelen en contact opnemen met de indiener, de betrokken staten en de bevoegde organisaties in het kader van het verzoek. De ombudspersoon legt het sanctiecomité een volledig verslag voor binnen de vastgestelde termijnen. Op basis van een analyse van alle beschikbare informatie en van de opmerkingen vanwege de ombudspersoon, vermeldt dit verslag ten behoeve van het comité de voornaamste argumenten met betrekking tot het precieze verzoek tot schrapping van de lijst. Het verslag omvat ook een aanbeveling van de ombudspersoon betreffende het verzoek tot schrapping.

Het comité zal bij het onderzoek van de verzoeken tot schrapping naar behoren rekening houden met het advies van de staten die aan de basis liggen van de plaatsingen en van de staten van verblijfplaats, nationaliteit of oprichting.

De Permanente Vertegenwoordiging van het land of de landen waarin de persoon of de entiteit geacht wordt zich te bevinden en, in het geval van een persoon, het land van diens nationaliteit (voor zover die informatie bekend is) wordt binnen drie werkdagen volgend op de schrapping van de naam van de lijst in kennis gesteld door het Secretariaat. De staten die een dergelijke kennisgeving ontvangen, nemen - met inachtneming van hun nationale wetten en praktijken - maatregelen om de betrokken persoon of entiteit terstond mee te delen of ervan in kennis te stellen dat hun naam van de lijst werd geschrapt.

3. In januari 2003 heeft sanctiecomité 1267 op grond van door de Belgische Staat verstrekte informatie de namen van twee Belgen op de lijst geplaatst. In juli 2009 werden die personen van de lijst geschrapt.

4. Op het niveau van de Verenigde Naties maakt België deel uit van een groep landen (de groep van de “like-minded” inzake gerichte sancties) die pleit voor duidelijke en billijke procedures in het kader van de sanctieregeling die is ingevoerd bij resoluties 1267 en 1989 (Al Qaeda-lijst) van de Veiligheidsraad. België heeft actief bijgedragen tot de debatten tot verbetering van die sanctieregeling. Het huidige systeem, waarin het Bureau van de ombudspersoon een belangrijke rol speelt, is evenwichtig en voorziet in een schrappingsprocedure tot voldoening van de betrokken personen.