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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 8 MARS 2001 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

(Suite)

Vérification des pouvoirs et prestation de serment d'un nouveau membre

M. le président. - Le Sénat est saisi du dossier de M. Yves Buysse, sénateur suppléant du Collège électoral néerlandais, venant en ordre utile pour achever le mandat de M. Roeland Raes, démissionnaire.

Le Bureau vient de se réunir pour la vérification des pouvoirs de M. Yves Buysse.

Je vous propose d'entendre immédiatement le rapport du Bureau. (Assentiment)

Je prie donc M. Verreycken, rapporteur, de donner lecture du rapport du Bureau.

De heer Wim Verreycken (VL. BLOK), rapporteur. - Monsieur Yves Buysse, élu le 13 juin 1999 premier suppléant de la liste n° 6 du Collège électoral néerlandais, et dont les pouvoirs ont été validés comme tels par le Sénat le 1er juillet 1999, vient en ordre utile pour achever le mandat de M. Roeland Raes, démissionnaire depuis le 6 mars 2001.

Conformément à l'article 235 du Code électoral, le Bureau a procédé à la vérification complémentaire des pouvoirs de M. Yves Buysse. Il a constaté que celui-ci réunit encore les conditions d'éligibilité exigées par la Constitution.

En conséquence, le Bureau, à l'unanimité, à l'honneur de vous proposer l'admission de M. Yves Buysse comme membre du Sénat.

-Les conclusions du rapport sont adoptées.

-M. Yves Buysse prête le serment constitutionnel.

M. le président. - Je donne acte à M. Yves Buysse de sa prestation de serment et le déclare installé dans ses fonctions de sénateur. (Applaudissements)