1-44

1-44

Sénat de Belgique

Annales parlementaires

SÉANCE DU JEUDI 9 MAI 1996


SOMMAIRE :

EXCUSE :
PÉTITION :
ÉVOCATION :
LUTTE CONTRE LE RACISME, LA XÉNOPHOBIE ET L'ANTISÉMITISME :
HOMMAGE À LA MÉMOIRE DE SON ÉMINENCE LE CARDINAL SUENENS :
PROPOSITIONS (Prise en considération) : (1) et (2).
QUESTIONS ORALES :
ORDRE DES TRAVAUX :
PROPOSITIONS DE LOI (Renvoi) :
PROPOSITION DE RÉSOLUTION (Votes) :
RÉVISION DE LA CONSTITUTION (Votes) :
MOTIONS (Votes) :
DEMANDES D'EXPLICATIONS (Discussion) :
PROPOSITION DE LOI (Dépôt) :