S. 6-499 Fiche du dossier                  

LXe COSAC, Vienne, 18-20 novembre 2018
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
COSAC
assemblée parlementaire
vision de l'Europe
Royaume-Uni
appartenance à l'Union européenne
Balkans occidentaux
migration illégale
courant migratoire
politique migratoire de l'UE
adhésion à l'Union européenne
politique en matière de changement climatique
réchauffement climatique
transparence du processus décisionnel
élection européenne
participation électorale
marché unique numérique
Frontex
principe de subsidiarité
principe de proportionnalité
politique européenne de défense
élargissement de l'UE
retrait de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-499/1 6-499/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 20/11/2018
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
20/11/2018   Dépôt
20/11/2018   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
20/11/2018   Envoi en commission
20/11/2018   Fin d'examen Doc. 6-499/1 6-499/1 (PDF)
20/11/2018   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé