S. 6-189 Fiche du dossier                  

Exposé sur l'ordre du jour du Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des jeudi 19 et vendredi 20 mars 2015 à Bruxelles
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Conseil européen
réunion au sommet
politique de l'UE
politique énergétique
budget de l'État
contrôle de l'UE
politique de l'emploi de l'UE
croissance économique
relance économique
Ukraine
Russie
Instrument européen de voisinage et de partenariat
Europe centrale et orientale
Libye
approvisionnement énergétique
énergie douce
politique européenne de voisinage
semestre européen
politique énergétique de l'UE
Partenariat oriental
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-189/1 6-189/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 31/3/2015
6-189/2 6-189/2 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 23/4/2015
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
17/3/2015   Dépôt
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
17/3/2015   Envoi en commission
17/3/2015   Inscription ordre du jour
17/3/2015   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Siegfried Bracke
17/3/2015   Echange de vues
Echange de vues avec M. Charles Michel, premier ministre
17/3/2015   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre A l'examen  
[S1] Examen par le Sénat
Envoyé en commission  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 17/3/2015