Fiche du dossier Ch. 54-1364

Proposition de résolution concernant les priorités de la Belgique lors de la Conférence Climat (COP 21), à Paris, en décembre 2015
Damien Thiéry   Denis Ducarme   Olivier Chastel   Bert Wollants   Dirk Janssens   Nathalie Muylle  

politique en matière de changement climatique
réchauffement climatique
changement climatique
résolution du Parlement
conférence internationale
conférence ONU
réduction des émissions de gaz
énergie renouvelable

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
Ch. 54-1364/1 Proposition de résolution 8/10/2015
Ch. 54-1364/2 Amendements 27/10/2015
Ch. 54-1364/3 Erratum 27/10/2015
Ch. 54-1364/4 Addendum 29/10/2015
Ch. 54-1364/5 Amendements 30/10/2015
Ch. 54-1364/6 Amendements 10/11/2015
Ch. 54-1364/7 Amendements 17/11/2015
Ch. 54-1364/8 Amendement 19/11/2015
Ch. 54-1364/9 Rapport fait au nom de la commission 25/11/2015
Ch. 54-1364/10 Texte adopté par la commission 25/11/2015
Ch. 54-1364/11 Amendements déposés en séance plénière 26/11/2015
Ch. 54-1364/12 Texte adopté en séance plénière 26/11/2015
                                      
Chronologie
  Monocamérale Chambre
  [C1] Examen par la Chambre
8/10/2015   Dépôt Doc. Ch. 54-1364/1
16/10/2015   Prise en considération
25/11/2015   Adoption en commission (amendé) Doc. Ch. 54-1364/9
26/11/2015   Examen
Compte rendu intégral n* 83, p. 60-106 + 116-124
26/11/2015   Vote sur l'ensemble: ne varietur (+80/-56/o0)
Compte rendu intégral n* 83, p. 124
Doc. Ch. 54-1364/12
26/11/2015   Adoption avec amendement en commission
26/11/2015   Communication au(x) destinataire(s)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Chambre Communiqué au(x) destinataire(s)  
[C1] Examen par la Chambre
Adopté avec amendement 26/11/2015