S. 5-2341 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative aux femmes et la pauvreté
Olga Zrihen    Paul Magnette   

travail féminin
égalité homme-femme
Fonds social européen
résolution du Parlement
Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
droits de la femme
pauvreté
condition féminine
Fonds européen de développement régional

Documents législatifs

Numéro Titre Date
5-2341/1 5-2341/1 (PDF) Proposition de résolution 14/11/2013
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
14/11/2013   Dépôt Doc. 5-2341/1 5-2341/1 (PDF)
21/11/2013   Prise en considération
21/11/2013   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
21/11/2013   Envoi en commission
7/1/2014   Inscription ordre du jour
7/1/2014   Envoi en commission pour avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission d'avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
7/1/2014   Envoi en commission pour avis
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé  
Commission d'avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé  

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