S. 5-1646 Fiche du dossier                  

Voyage d'études en Egypte et en Tunisie du 11 au 16 mars 2012
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1646/1 5-1646/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 17/4/2013
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
31/1/2012   Dépôt Doc. 5-1646/1 5-1646/1 (PDF)
31/1/2012   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
31/1/2012   Envoi en commission
31/1/2012   Inscription ordre du jour
31/1/2012   Préparation du voyage d'études
6/3/2012   Inscription ordre du jour
6/3/2012   Préparation du voyage d'études
6/3/2012   Audition de M. Hossam Ismail, premier secrétaire de l'ambassade d'Egypte
6/3/2012   Audition de S.E. M. Ridha Farhat, ambassadeur de la République tunisienne
6/3/2012   Echange de vues
22/5/2012   Inscription ordre du jour
22/5/2012   Désignation rapporteur(s): Hassan Bousetta, Fauzaya Talhaoui
22/5/2012   Lecture du rapport
22/5/2012   Examen
16/4/2013   Inscription ordre du jour
16/4/2013   Ordre des travaux
21/5/2013   Inscription ordre du jour
21/5/2013   Approbation rapport
21/5/2013   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 6/3/2012, 22/5/2012, 16/4/2013, 21/5/2013