S. 5-1165 Fiche du dossier Ch. 53-1784

Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

élargissement de l'UE
pays du Caucase
Frontex
approvisionnement énergétique
Russie
crise monétaire
station énergétique
programme de l'UE
politique étrangère et de sécurité commune
haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
politique migratoire de l'UE
croissance économique
libre circulation des personnes
migration illégale
question de la Palestine
demandeur d'asile
Protocole de Kyoto
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
zone euro
Union pour la Méditerranée
stratégie de l'UE
politique agricole commune
marché unique
Moldavie
Ukraine
réduction des émissions de gaz
Grèce
Pologne
accord de Schengen
euro-émission
Croatie
frontière extérieure de l'UE
présidence du Conseil de l'Union européenne
politique de l'UE
asile politique
politique sociale européenne
Banque centrale européenne
Biélorussie
Islande
vieillissement de la population
solvabilité financière
politique européenne de voisinage

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1165/1 5-1165/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 1/10/2011
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
13/7/2011   Dépôt Doc. 5-1165/1 5-1165/1 (PDF)
1/10/2011   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
13/7/2011   Dépôt
13/7/2011   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
13/7/2011   Envoi en commission
13/7/2011   Inscription ordre du jour
13/7/2011   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, André Flahaut
13/7/2011   Echange de vues
Exposé de M. Mikolaj Dowgielewicz, secrétaire d'Etat polonais aux Affaires européennes
Doc. 5-1165/1 5-1165/1 (PDF)
1/10/2011   Fin d'examen
1/10/2011   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 13/7/2011