S. 4-1735 Fiche du dossier Ch. 52-2553

Echange de vues avec MM. Perpina-Robert Peyra et Rotfeld, membres du groupe d'experts chargé par le secrétaire général de l'OTAN d'élaborer un nouveau concept stratégique
Commission des Relations extérieures et de la Défense  

politique de défense
arme nucléaire
arme nucléaire tactique
Russie
désarmement
dépense de défense
OTAN

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1735/1 4-1735/1 (PDF) Rapport fait au nom des commissions (Sénat et Chambre) 20/4/2010
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
8/3/2010   Dépôt
8/3/2010   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
8/3/2010   Envoi en commission
8/3/2010   Inscription ordre du jour
8/3/2010   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Juliette Boulet
8/3/2010   Audition de MM. Perpina-Peyra et Rotfeld, membres du groupe d'experts chargé par le secrétaire général de l'OTAN d'élaborer un nouveau concept stratégique
8/3/2010   Echange de vues
20/4/2010   Rapport
20/4/2010   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
8/3/2010   Dépôt Doc. 4-1735/1 4-1735/1 (PDF)
8/3/2010   Fin d'examen
20/4/2010   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 8/3/2010
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé