S. 4-1474 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution concernant le lien entre certains additifs alimentaires et des troubles du comportement chez l'enfant
Patrik Vankrunkelsven   

additif alimentaire
prévention des maladies
information du consommateur
étude d'impact
maladie du système nerveux
recherche médicale
santé publique
protection de l'enfance
colorant alimentaire artificiel
aliment pour enfant
résolution du Parlement

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1474/1 4-1474/1 (PDF) Proposition de résolution 27/10/2009
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
27/10/2009   Dépôt Doc. 4-1474/1 4-1474/1 (PDF)
29/10/2009   Prise en considération
29/10/2009   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
29/10/2009   Envoi en commission
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé