S. 4-1471 Fiche du dossier Ch. 52-2219

Session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE
Conférence parlementaire sur la Sécurité énergétique et l'Environnement
Athènes (8-11 octobre 2009)

Protocole de Kyoto
politique énergétique
OSCE
réduction des émissions de gaz
assemblée parlementaire
politique de l'environnement
approvisionnement énergétique
réchauffement climatique

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1471/1 4-1471/1 (PDF) Rapport fait au nom de la délégation belge 23/10/2009
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
23/10/2009   Dépôt
23/10/2009   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
23/10/2009   Dépôt Doc. 4-1471/1 4-1471/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé