S. 3-749 Fiche du dossier Ch. 51-1271

Le Conseil européen des 17 et 18 juin 2004
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

sécurité européenne
terrorisme
Roumanie
politique étrangère et de sécurité commune
président de la Commission
politique de sécurité et de défense commune
Bulgarie
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique économique
Conseil européen
relation de l'Union européenne
politique de l'emploi de l'UE
Croatie
Turquie
Iraq
élargissement de l'UE
Iran

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-749/1 3-749/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 1/7/2004
Ch. 51-1271/1 Rapport fait au nom du Comité d'avis 1/7/2004
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
15/6/2004   Dépôt Doc. Ch. 51-1271/1
1/7/2004   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
15/6/2004   Dépôt
15/6/2004   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
15/6/2004   Envoi en commission
15/6/2004   Inscription ordre du jour
15/6/2004   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
15/6/2004   Echange de vues
Échange de vues avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre, concernant l'ordre du jour du Conseil européen des 17 et 18 juin 2004
23/6/2004   Inscription ordre du jour
23/6/2004   Echange de vues
Échange de vues avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre, concernant les résultats du Conseil européen
23/6/2004   Approbation rapport Doc. 3-749/1 3-749/1 (PDF)
1/7/2004   Fin d'examen
1/7/2004   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 15/6/2004, 23/6/2004