S. 3-2378 Fiche du dossier                  

Le rôle de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

politique étrangère et de sécurité commune
assemblée parlementaire
Union de l'Europe occidentale

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-2378/1 3-2378/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 1/2/2007
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
11/10/2006   Dépôt Doc. 3-2378/1 3-2378/1 (PDF)
11/10/2006   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
11/10/2006   Dépôt
11/10/2006   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
11/10/2006   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Relations extérieures et Défense
11/10/2006   Envoi en commission
11/10/2006   Inscription ordre du jour
11/10/2006   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
11/10/2006   Echange de vues
avec les membres du Comité des Présidents de l'Assemblée de l'UEO
Doc. 3-2378/1 3-2378/1 (PDF)
11/10/2006   Fin d'examen
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
11/10/2006   Envoi en commission
11/10/2006   Inscription ordre du jour
11/10/2006   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
11/10/2006   Echange de vues
avec les membres du Comité des Présidents de l'Assemblée de l'UEO
Doc. 3-2378/1 3-2378/1 (PDF)
11/10/2006   Fin d'examen
11/10/2006   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 11/10/2006
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 11/10/2006