S. 3-2133 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative à l'application de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies
Fatma Pehlivan    Olga Zrihen   

égalité homme-femme
condition féminine
droits de la femme
participation des femmes
prévention des conflits
paix
résolution ONU
résolution du Parlement
guerre
victime de guerre
aide au développement
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-2133/1 3-2133/1 (PDF) Proposition de résolution 15/3/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
15/3/2007   Dépôt Doc. 3-2133/1 3-2133/1 (PDF)
29/3/2007   Prise en considération
29/3/2007   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
29/3/2007   Envoi en commission
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé