S. 3-2132 Fiche du dossier Ch. 51-3043

Le Conseil européen des 8 et 9 mars 2007
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

politique de la recherche de l'UE
Afghanistan
combustible de remplacement
réchauffement climatique
rôle international de l'UE
réunion au sommet
Protocole de Kyoto
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique énergétique
brevet européen
réduction des émissions de gaz
Conseil européen
législature
formalité administrative
Liban
politique de l'emploi de l'UE
cohésion économique et sociale
gaz à effet de serre
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énergie renouvelable
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-2132/1 3-2132/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 29/3/2007
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
6/3/2007   Dépôt
6/3/2007   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
13/3/2007   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
6/3/2007   Dépôt Doc. 3-2132/1 3-2132/1 (PDF)
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
6/3/2007   Envoi en commission
6/3/2007   Inscription ordre du jour
6/3/2007   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
6/3/2007   Exposé de M. Guy Verhofstadt, premier ministre
sur l'ordre du jour du Conseil européen
6/3/2007   Echange de vues
13/3/2007   Inscription ordre du jour
13/3/2007   Exposé de M. Guy Verhofstadt, premier ministre
sur les résultats du Conseil européen
13/3/2007   Echange de vues Doc. 3-2132/1 3-2132/1 (PDF)
13/3/2007   Fin d'examen
13/3/2007   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 6/3/2007, 13/3/2007
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé