S. 3-1598 Fiche du dossier Ch. 51-2321

La présidence autrichienne de l'Union européenne (janvier - juin 2006)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

présidence du Conseil de l'Union européenne
Autriche
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
constitution européenne
cadre financier pluriannuel
financement du budget de l'UE
politique sociale européenne
politique de l'UE
libre prestation de services
élargissement de l'UE
politique énergétique
aide humanitaire
politique étrangère et de sécurité commune
principe de subsidiarité
rôle international de l'UE
droit de l'individu
cohésion économique et sociale
xénophobie
euro
Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
Russie
racisme
approvisionnement énergétique
politique de l'emploi de l'UE
Union européenne
droits de l'homme
Kosovo
directive (UE)
question de la Tchétchénie
question du Kosovo
politique énergétique de l'UE
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-1598/1 3-1598/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 3/3/2006
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
7/2/2006   Dépôt
7/2/2006   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
7/2/2006   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
7/2/2006   Dépôt Doc. 3-1598/1 3-1598/1 (PDF)
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
7/2/2006   Envoi en commission
7/2/2006   Inscription ordre du jour
7/2/2006   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
7/2/2006   Echange de vues
Echange de vues avec S.E.M. Franz CEDE, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République d'Autriche
Doc. 3-1598/1 3-1598/1 (PDF)
7/2/2006   Fin d'examen
7/2/2006   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 7/2/2006
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé