S. 3-1434 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative au cycle de Doha à la veille de la conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (Hong-Kong, 13-18 décembre 2005)
Marie-Hélène Crombé-Berton    François Roelants du Vivier    Alain Destexhe    Christine Defraigne    Paul Wille   

propriété intellectuelle
libération des échanges
travail des enfants
Fonds monétaire international
résolution du Parlement
Unesco
libre prestation de services
négociation de Doha
Banque mondiale
accès au marché
Organisation internationale du travail
pays en développement
préférences généralisées
commerce international
relation Nord-Sud
libre circulation des marchandises
Organisation mondiale du commerce
coopération Sud-Sud
droit des brevets
coopération technique
aide à l'exportation

Documents législatifs

Numéro Titre Date
3-1434/1 3-1434/1 (PDF) Proposition de résolution 16/11/2005
3-1434/2 3-1434/2 (PDF) Rapport fait au nom de la commission 29/11/2005
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
16/11/2005   Dépôt Doc. 3-1434/1 3-1434/1 (PDF)
17/11/2005   Prise en considération
  Commission: Relations extérieures et Défense
17/11/2005   Envoi en commission
22/11/2005   Inscription ordre du jour
22/11/2005   Désignation rapporteur(s): Christian Brotcorne, Margriet Hermans
22/11/2005   Audition de M. Marc Vanheukelen, directeur adjoint à la Cellule Stratégique, SPF Affaires étrangères
22/11/2005   Audition de S.E. Mme Liliane Bloem, ambassadeur, titulaire Comité 133 et DG adjoint, DGE
22/11/2005   Audition de M. Philippe De Buck, secrétaire général de l'UNICE (Union of Industrial and Employers Confederations of Europe)
22/11/2005   Audition de M. Pascal Kerneis, European Services Forum
22/11/2005   Echange de vues
29/11/2005   Inscription ordre du jour
29/11/2005   Sans objet
à la suite de l'adoption de la proposition de résolution n° 3-1398
29/11/2005   Confiance au rapporteur Doc. 3-1434/2 3-1434/2 (PDF)
1/12/2005   Retrait
1/12/2005   Retrait
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Retiré 1/12/2005
[S1] Examen par le Sénat
Retiré 1/12/2005
Commission: Relations extérieures et Défense
Sans objet 22/11/2005, 29/11/2005

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