S. 2-841 Fiche du dossier Ch. 50-1345

Le Conseil européen de Göteborg (15 et 16 juin 2001)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

coopération UE-OTAN
Conseil européen
réunion au sommet
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
élargissement de l'UE
Union européenne
politique étrangère et de sécurité commune
développement durable
réchauffement climatique
gaz à effet de serre
rôle international de l'UE
protection des communications
Europol
politique agricole commune
déchet radioactif
énergie nucléaire
référendum
traité sur l'Union européenne
libéralisation du marché
télécommunication
transport aérien
industrie aéronautique
OTAN
Turquie
Chypre
crime contre l'humanité
Organisation mondiale du commerce
question de Chypre

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-841/1 2-841/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 10/7/2001
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
12/6/2001   Dépôt Doc. 2-841/1 2-841/1 (PDF)
12/6/2001   Envoi à une autre commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
27/6/2001   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
12/6/2001   Dépôt Doc. 2-841/1 2-841/1 (PDF)
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
12/6/2001   Envoi à une autre commission
12/6/2001   Inscription ordre du jour
12/6/2001   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Herman De Croo
12/6/2001   Echange de vues
avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre
27/6/2001   Inscription ordre du jour
27/6/2001   Echange de vues
avec M. Guy Verhofstadt, premier ministre
27/6/2001   Fin d'examen
10/7/2001   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 12/6/2001, 27/6/2001
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé